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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

660ef01efbb79e8fd3d32cae

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

(éviers, meubles de cuisine et appareils ménagers).

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67d1e11533b2bc65ea734e44

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il en de même, selon lui, s’agissant du placard sous l’évier de la cuisine qui n’a pas une hauteur de plus d’1,80 mètre. Mme [F] [H], M.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68ed445c0da7cb996dc946fd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle déclare avoir dû exposer des frais de bouche, lorsqu’elle a été relogée à titre provisoire, la cuisine de l’appartement ne lui permettant pas de se faire à manger.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

677d7e56b032d83cfd3e7740

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu la jurisprudence citée, Vu les pièces versées au débat, Il est demandé au Tribunal de céans de : Dire et Juger que la condamnation de la porte permettant l'accès aux parties communes depuis la cuisine

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b6c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Nous constatons aussi que certains carreaux sonnent creux. (…) Au seuil de la cuisine, nous relevons des câbles électriques non gainés, incrustés entre les carreaux de carrelage.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Bâtiment Nord : - la société Comptoir Des Revêtements de l’Est (CDRE), pour le lot « revêtements de sol et murs souples » ; - la société Synergie Maintenance, pour les travaux de cloisonnement de la cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69762b4dcdc6046d47aafd2f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

la cuisine (pose d'une hotte et du conduit d'extraction) ; - la société FP MIROITERIE pour les travaux de serrurerie ; - la société ETABLISSEMENT LEDEUDE, pour l'installation du matériel de cuisine ; -

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d92416523b9957ff52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Subsidiairement, Juger que la demande de démolition de la cuisine est disproportionnée.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da3ec0d3e3fe99d17895

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Même si les éléments versés en procédure ne permettent pas de connaître la nature exacte de ces travaux, il est acquis qu'ils ont porté sur la structure du plancher de la cuisine et du couloir de la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

remarque sur l’absence d’étanchéité au sol de la cuisine tranché à l’emplacement du tube posé dans la dalle.

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69737ff2cdc6046d476c7e55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

’enseigne AC CONCEPT, devant le tribunal judiciaire de BEZIERS aux fins de prononcer la résolution judiciaire de la vente conclue le 03 août 2022 portant sur la vente et la fourniture d’éléments de cuisine

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d0294bcdc6046d470774a3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

3 : un appartement traversant de 65,40 m² carrez (et 5,95 m² hors carrez) sur deux niveaux : Rez-de-chaussée (2ème étage du bâtiment) : terrasse de 12,18 m², entrée par véranda, pièce à vivre avec cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee053ea7c8c112520e77

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

. ************* EXPOSE DU LITIGE: Monsieur [L] [U] a fait appel à la SAS BELMARD BATIMENT aux fins de rénovation totale de sa cuisine, suite à un dégât des eaux survenu le 09 août 2013 indemnisé par

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c6cdc6046d47e80348

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

Juge des libertés

678172616d34da2cbdcd9d8b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cuisinier mais au noir, je n’ai jamais eu de contrat. [L] [W] c’est la femme d’un copain que je connais depuis que je suis arrivé en France.

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bed

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Monsieur [F] [L], né le 17 novembre 1974 à TOURCOING (NORD), demeurant 34, avenue de Paris - 59491 VILLENEUVE D’ASCQ représenté par Maître Claude MORTELECQUE, avocat au barreau de LILLE SAS MYRA cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

697d1332cdc6046d47528ddf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La seconde a développé notamment des structures de restauration solidaire, tel un food-truck et a pour projet la création d’un laboratoire de cuisine dit Cuisine de rue à [Localité 17] dans le [Adresse

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e57bd33109fd079b594c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, des murs peints de la cuisine et des moquettes des chambres 1 et 3 malgré la réalisation d’un shampooing, ces dernières étant considérées comme en mauvais état par le bailleur

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elles estiment également subir un préjudice puisque la cuisine n’est pas équipée comme prévu, elles chiffrent ce poste à 4.371,42 €.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157b74e929a9d8fa42b4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a fait dresser un procès-verbal de constat par commissaire de justice le 12 juillet 2021 qui relève, notamment : - le défaut de planéité du sol du salon/cuisine - l’absence de biseau ou couvre-joints

Source officielle

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