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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
660ef01efbb79e8fd3d32cae
4 avril 2024
(éviers, meubles de cuisine et appareils ménagers).
0P12 Aud. civile prox 3
67d1e11533b2bc65ea734e44
13 janvier 2025
Il en de même, selon lui, s’agissant du placard sous l’évier de la cuisine qui n’a pas une hauteur de plus d’1,80 mètre. Mme [F] [H], M.
PCP JCP référé
68ed445c0da7cb996dc946fd
9 octobre 2025
Elle déclare avoir dû exposer des frais de bouche, lorsqu’elle a été relogée à titre provisoire, la cuisine de l’appartement ne lui permettant pas de se faire à manger.
8ème chambre 1ère section
677d7e56b032d83cfd3e7740
7 janvier 2025
Vu la jurisprudence citée, Vu les pièces versées au débat, Il est demandé au Tribunal de céans de : Dire et Juger que la condamnation de la porte permettant l'accès aux parties communes depuis la cuisine
7ème Chambre
678578e3aaacbea0fe684b6c
9 janvier 2025
Nous constatons aussi que certains carreaux sonnent creux. (…) Au seuil de la cuisine, nous relevons des câbles électriques non gainés, incrustés entre les carreaux de carrelage.
6ème chambre 2ème section
69d948cdcdc6046d47ce1c9c
10 avril 2026
Bâtiment Nord : - la société Comptoir Des Revêtements de l’Est (CDRE), pour le lot « revêtements de sol et murs souples » ; - la société Synergie Maintenance, pour les travaux de cloisonnement de la cuisine
69762b4dcdc6046d47aafd2f
9 janvier 2026
la cuisine (pose d'une hotte et du conduit d'extraction) ; - la société FP MIROITERIE pour les travaux de serrurerie ; - la société ETABLISSEMENT LEDEUDE, pour l'installation du matériel de cuisine ; -
7ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d92416523b9957ff52
1 octobre 2024
Subsidiairement, Juger que la demande de démolition de la cuisine est disproportionnée.
4ème chambre 1ère section
6633da3ec0d3e3fe99d17895
30 avril 2024
Même si les éléments versés en procédure ne permettent pas de connaître la nature exacte de ces travaux, il est acquis qu'ils ont porté sur la structure du plancher de la cuisine et du couloir de la cuisine
8ème chambre 3ème section
65a192020ddb77892695c4a4
12 janvier 2024
remarque sur l’absence d’étanchéité au sol de la cuisine tranché à l’emplacement du tube posé dans la dalle.
Ctx Gal inf 10.000€
69737ff2cdc6046d476c7e55
’enseigne AC CONCEPT, devant le tribunal judiciaire de BEZIERS aux fins de prononcer la résolution judiciaire de la vente conclue le 03 août 2022 portant sur la vente et la fourniture d’éléments de cuisine
SAISIES IMMOBILIERES
69d0294bcdc6046d470774a3
3 avril 2026
3 : un appartement traversant de 65,40 m² carrez (et 5,95 m² hors carrez) sur deux niveaux : Rez-de-chaussée (2ème étage du bâtiment) : terrasse de 12,18 m², entrée par véranda, pièce à vivre avec cuisine
6ème chambre 1ère section
6581ee053ea7c8c112520e77
19 décembre 2023
. ************* EXPOSE DU LITIGE: Monsieur [L] [U] a fait appel à la SAS BELMARD BATIMENT aux fins de rénovation totale de sa cuisine, suite à un dégât des eaux survenu le 09 août 2013 indemnisé par
JCP CIVIL
69ced4c6cdc6046d47e80348
1 avril 2026
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
Juge des libertés
678172616d34da2cbdcd9d8b
10 janvier 2025
Cuisinier mais au noir, je n’ai jamais eu de contrat. [L] [W] c’est la femme d’un copain que je connais depuis que je suis arrivé en France.
Chambre Correct. - LDI
670d74ed64f81b1bb3118bed
11 juillet 2024
Monsieur [F] [L], né le 17 novembre 1974 à TOURCOING (NORD), demeurant 34, avenue de Paris - 59491 VILLENEUVE D’ASCQ représenté par Maître Claude MORTELECQUE, avocat au barreau de LILLE SAS MYRA cuisine
Chambre 9/Section 1
697d1332cdc6046d47528ddf
8 janvier 2026
La seconde a développé notamment des structures de restauration solidaire, tel un food-truck et a pour projet la création d’un laboratoire de cuisine dit Cuisine de rue à [Localité 17] dans le [Adresse
JCP TANCREDE
6866e57bd33109fd079b594c
1 juillet 2025
, des murs peints de la cuisine et des moquettes des chambres 1 et 3 malgré la réalisation d’un shampooing, ces dernières étant considérées comme en mauvais état par le bailleur
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c74e41137cbf9fc3d85
21 décembre 2023
Elles estiment également subir un préjudice puisque la cuisine n’est pas équipée comme prévu, elles chiffrent ce poste à 4.371,42 €.
3ème Chbre Cab A2
68e0157b74e929a9d8fa42b4
2 octobre 2025
Elle a fait dresser un procès-verbal de constat par commissaire de justice le 12 juillet 2021 qui relève, notamment : - le défaut de planéité du sol du salon/cuisine - l’absence de biseau ou couvre-joints
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