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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TASS

678aa9cc5289c7662ca2ba4c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [O] [K] a été engagée en contrat à durée déterminée pour une durée de six mois à compter du 1er février 2016 en qualité de conductrice de machines simples au sein de la société [

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A gauche, nous constatons l’installation d’un plan de travail de plusieurs mètres de longueur sur lequel on trouve du matériel de cuisine inox et notamment une balance et une machine à pâte.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66104199c9ea95b316fe1cc1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

plusieurs baux précédents, un local dépendant d'un immeuble situé [Adresse 4] pour une durée de neuf ans à compter du 1er octobre 2001, l'exercice de l'activité de « négoce d'abrasifs, outillage et machine-outils

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Nous avons pris bonne note du souhait de monsieur [Y] d’un éventuel remplacement de sa machine par une neuve et vous assurons de l’entière disponibilité de notre équipe commerciale pour répondre à ce souhait

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8ab8cdc6046d47201836

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

les requérantes : s’agissant de l’attestation de Mme [G], elle est contredite par le simple fait que Mme [X] a vécu des années dans cette maison, a fait refaire la salle de bain et disposait d’une machine

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d9951dcdc6046d47d3c290

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il s’agit des objets suivants : - Rainureuse : 89,90 euros - Machine à bois : 2 000 euros - Station de peinture : 290 euros - Presse hydraulique : 100 euros - Compresseur : 299 euros - Bétonnière

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711558daa7e95fd3fcf7de0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

nauséabondes dues au manque d’évacuation ;l’engorgement du tuyau d’évacuation avant la cuve ;2 WC inutilisables ;des bruits de refoulement dans un lave-main au niveau R-1 au moment de l’utilisation de la machine

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

662163dac8ec436236deaa87

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

FRAGRANCES ajoute qu'elle a utilisé ce logiciel depuis 2012, date à laquelle, elle a acquis le robot ROXANE, indispensable à son activité et date à laquelle elle a demandé à monsieur [D] d’intégrer cette machine

Source officielle
TJ

JEX cab 2

66964181f5112d8edd0588f8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dispositifs de type « manchettes souples » adaptés au réseau de fluide vapeur pour éviter la transmission et la propagation des vibrations dans l’ensemble du réseau de la distribution de la vapeur vers les machines

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e56d34da2cbdcda1a9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

contesté en justice avec succès ; qu'en effet, lors de l'assemblée générale du 6 juin 2017, l'indivision [M] s'était engagée à céder à terme deux lots n°26 et 35 à la copropriété (ascenseur et local de machinerie

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e40ea89248182add5d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Toutefois, s’agissant des demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

à SAINTE CATHERINE, demeurant Rue 24 ZA - 62223 SAINT-NICOLAS Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [Z] née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Luca DE RIBALSKY, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e55b530e2901d10fa38cd6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2020 à aujourd’hui due à un covid ; il a ensuite souhaité reprendre à mi-temps, ce qui normalement permet d’adapter un poste à l’état de l’assuré (modification du contenu du poste, adaptation des machines

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69863fa4cdc6046d4745222d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'eau a dû s'infiltrer depuis la création (date ignorée) de cette cabine de douche et s'épancher dans l'isolant composé de mâchefer situé entre les solives.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0ae9a46d1f5a76cad7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 13 juillet 2023, [K] [Z] remplissait son questionnaire-employeur en indiquant que sa salariée, qui était opératrice machine depuis le 01 octobre 2017, n’était pas exposé aux risques de la troisième

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

660eeb2afbb79e8fd3d2f248

T. Judiciaire

1 avril 2024

1 avril 2024

venu en Europe, et plus précisément à [Localité 2], pour visiter sa petite-amie dans le cadre de ses congés; qu'il explique travailler au Brésil dans l'entreprise familiale en tant qu'opérateur de machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db040c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Madame [F] [O], embauchée le 1er novembre 1994 par la société [4] dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité d'agent logistique et exerçant une activité de fabrication de machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ca7511c0f14416cdeb0a6b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il explique qu’il a ressenti une première douleur le 08 octobre 2020 à 16 heures, alors qu’il frappait à la masse sur une machine grippée ; il précise qu’il a alors prévenu son supérieur hiérarchique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efcd83cdc6046d47c3b83e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 126 Réparation de machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4f0033cf481c39a303a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 9]) Une copie certifiée conforme au dossier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [N] a travaillé au sein de la société [12], dans son usine de [Localité 7], en qualité de conducteur de machine

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Modifications diverses

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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