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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TASS
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6 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [O] [K] a été engagée en contrat à durée déterminée pour une durée de six mois à compter du 1er février 2016 en qualité de conductrice de machines simples au sein de la société [
1ère Chambre Civile
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4 juillet 2025
A gauche, nous constatons l’installation d’un plan de travail de plusieurs mètres de longueur sur lequel on trouve du matériel de cuisine inox et notamment une balance et une machine à pâte.
Loyers commerciaux
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5 avril 2024
plusieurs baux précédents, un local dépendant d'un immeuble situé [Adresse 4] pour une durée de neuf ans à compter du 1er octobre 2001, l'exercice de l'activité de « négoce d'abrasifs, outillage et machine-outils
NOUVEAU REFERES
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7 avril 2026
Nous avons pris bonne note du souhait de monsieur [Y] d’un éventuel remplacement de sa machine par une neuve et vous assurons de l’entière disponibilité de notre équipe commerciale pour répondre à ce souhait
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18 mai 2026
les requérantes : s’agissant de l’attestation de Mme [G], elle est contredite par le simple fait que Mme [X] a vécu des années dans cette maison, a fait refaire la salle de bain et disposait d’une machine
JAF Cab 10
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10 avril 2026
Il s’agit des objets suivants : - Rainureuse : 89,90 euros - Machine à bois : 2 000 euros - Station de peinture : 290 euros - Presse hydraulique : 100 euros - Compresseur : 299 euros - Bétonnière
6ème chambre 2ème section
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26 janvier 2024
nauséabondes dues au manque d’évacuation ;l’engorgement du tuyau d’évacuation avant la cuve ;2 WC inutilisables ;des bruits de refoulement dans un lave-main au niveau R-1 au moment de l’utilisation de la machine
1ère Chambre Cab1
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18 avril 2024
FRAGRANCES ajoute qu'elle a utilisé ce logiciel depuis 2012, date à laquelle, elle a acquis le robot ROXANE, indispensable à son activité et date à laquelle elle a demandé à monsieur [D] d’intégrer cette machine
JEX cab 2
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4 juillet 2024
dispositifs de type « manchettes souples » adaptés au réseau de fluide vapeur pour éviter la transmission et la propagation des vibrations dans l’ensemble du réseau de la distribution de la vapeur vers les machines
8ème chambre 3ème section
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10 janvier 2025
contesté en justice avec succès ; qu'en effet, lors de l'assemblée générale du 6 juin 2017, l'indivision [M] s'était engagée à céder à terme deux lots n°26 et 35 à la copropriété (ascenseur et local de machinerie
Contentieux général Proxi
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10 avril 2025
Toutefois, s’agissant des demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle
REFERES
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3 octobre 2025
à SAINTE CATHERINE, demeurant Rue 24 ZA - 62223 SAINT-NICOLAS Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [Z] née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Luca DE RIBALSKY, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
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1 octobre 2025
2020 à aujourd’hui due à un covid ; il a ensuite souhaité reprendre à mi-temps, ce qui normalement permet d’adapter un poste à l’état de l’assuré (modification du contenu du poste, adaptation des machines
1ère Chambre
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2 juillet 2025
L'eau a dû s'infiltrer depuis la création (date ignorée) de cette cabine de douche et s'épancher dans l'isolant composé de mâchefer situé entre les solives.
CTX PROTECTION SOCIALE
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Le 13 juillet 2023, [K] [Z] remplissait son questionnaire-employeur en indiquant que sa salariée, qui était opératrice machine depuis le 01 octobre 2017, n’était pas exposé aux risques de la troisième
J.L.D. CESEDA
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1 avril 2024
venu en Europe, et plus précisément à [Localité 2], pour visiter sa petite-amie dans le cadre de ses congés; qu'il explique travailler au Brésil dans l'entreprise familiale en tant qu'opérateur de machines
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30 janvier 2024
Madame [F] [O], embauchée le 1er novembre 1994 par la société [4] dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité d'agent logistique et exerçant une activité de fabrication de machines
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15 décembre 2023
Il explique qu’il a ressenti une première douleur le 08 octobre 2020 à 16 heures, alors qu’il frappait à la masse sur une machine grippée ; il précise qu’il a alors prévenu son supérieur hiérarchique.
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8 janvier 2026
est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 126 Réparation de machines
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8 octobre 2025
Localité 9]) Une copie certifiée conforme au dossier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [N] a travaillé au sein de la société [12], dans son usine de [Localité 7], en qualité de conducteur de machine
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MACHRYS
03/03/2016
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16/10/2015