TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/00392 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUKB ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 IMMOBILIERE 3F C/ [

Il inclut notamment le remplacement du moteur, de divers joints, de l’huile moteur ou encore du turbo compresseur ESD.

’expert judiciaire qui plaira avec pour mission de : - Se rendre sur les lieux, - Prendre connaissance de tous documents utiles, - Examiner le véhicule OPEL CROSSLAND X DESIGN 120 ans 5 portes 1.2 Turbo

in solidum les sociétés E-Trade et Auto Select 59 à leur payer les sommes de : - 8 000 euros au titre de remplacement du moteur, valant restitution partielle du prix, - 600 euros en remboursement du turbo

demande de routing a été effectuée alors que l’étranger ne dispose pas de passeport ; Mais attendu qu’une simple carte nationale d’identité en cours de validité suffit à l’admission sur le territoire turc

604 dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marie SERRA substituée par Maître James TURNER

suivantes : remplacement du moteur et de la boîte de vitesses automatique sur le véhicule, moteur échange standard essence, collier de fixation d’échappement, joint de vis raccord graissage, écran thermique turbo-compresseur

tiré de l’incompétence de l’auteur de l’acte [S] [A] soulève dans sa requête écrite un moyen tiré de l’incompétence de l’auteur de l’arrêté contesté; En l’espèce, la requête présentée par la préfecu=ture

Elle ajoute que l’expertise sollicitée permettra également de déterminer la nature du défaut turbo, et de dire si le dysfonctionnement correspond à une des difficultés récurrentes identifiées par le constructeur

En l'espèce, l'expert judiciaire indique dans son rapport que le véhicule a souffert d'un défaut d'entretien, entraînant un manque de lubrification provocant la casse du turbo et l'auto-alimentation du

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 11] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] NAC: 5AA N° RG 24/04730 N° Portalis DBX4-W-B7I-TURX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU 02 Avril 2025 [K] [R] C/ [L

LE CEDRE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0237 et COMMUNE DE [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 9]/FRANCE représentée par Maître

société VOG, en qualité de vendeur, a autorisé Automobile Privée, en qualité de conseiller dépôt-vente, à présenter à la vente le véhicule Mercedes-Benz, modèle CLA45 AMG SHOOTING BRAKE, motorisation 2.0 turbo

14 novembre 2023, par Maître [X] [I], commissaire de justice, lequel montre que les locaux loués par Madame [D] [E] [W] sont occupés par une famille composée de deux personnes et 4 enfants, d’origine turc

Au regard de sa situation d’hospitalisation à domicile, un renvoi a été ordonné afin qu’elle puise, d’une part accomplir des démarches de na ture à permettre la prise en charge des aides à domicile, et

PARIS n°382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me James TURNER

recrutement de stagiaires qu'il fallait former, et que sa charge de travail représentait encore 1,6 ETP après recrutement d'une personne en CDI ; - que pendant sa période d'emploi, l'entreprise a connu un turn-over

ses propres explications les difficultés de l’entreprise par la baisse du chiffre d’affaires seraient dues à une concurrence accrue sur la zone et à une hausse de la masse salariale due à beaucoup de turn-over