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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD CIVIL
686576ab72b7e1b6bf1d61d0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
certificat médical du Docteur [P] du Service des Urgences du Centre Hospitalier d’[Localité 7] du même jour, constatant les symptômes suivants : altération de l’état général, problème d’addiction à l’alcool
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce604d0596c9bad003d23a
1 février 2024
1 février 2024
raison d'un fonctionnement impulsif et clastique conflictuel avec sa mère au domicile, des hallucinations acoustiques à versant persécutif, sur fond de plébiscite d'une demande de sevrage addictive (alcool
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60560596c9bad003d7b2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
menaces de mort proférées à l'encontre de l'équipe soignante dans le service où il était déjà hospitalisé en soins libres pour idéations suicidaires et vécu de persécution dans un contexte de sevrage en alcool
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60570596c9bad003d80a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Spécialisé de [Localité 2] pour manifestations anxieuses intenses associées à une agitation psychomotrice, et ce alors qu'il vivait dans la rue (depuis qu'il a 17 ans) et consommait du cannabis et de l'alcool
Source officielleJ.L.D.
69d42776cdc6046d47570975
5 avril 2026
5 avril 2026
soumettre aux analyses ou examens en vue d'établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants, refus par le conducteur d'un véhicule de se soumettre aux vérifications tendant à établir l'état alcoolique
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
68e7a533033cf481c39a45c1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[F], égérie de la marque Etam, connaît un nouveau succès dans sa carrière, cofondatrice avec la maison Taittinger de French Bloom, un vin pétillant sans alcool vraiment délicieux !
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fb253e3bdd0778672cd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport déposé le 27 février 2020 a conclu à l'alcoolisation et à une attitude désinvolte de monsieur [H], lesquelles auraient provoqué sa chute depuis le quai.
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92ea2de0ebe408daa3279
3 juillet 2025
3 juillet 2025
argue que l’activité exploitée est illicite compte tenu du non-respect de la capacité maximale d’accueil, de l’absence de déclaration en mairie, du non-paiement de la taxe de séjour et de la vente d’alcool
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d342439575e2f771d2
23 avril 2024
23 avril 2024
FORWARD AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE La SAS THOMAS HINE & Co dont le siège social est situé à Jarnac (16) exerce une activité de commerce de vins, rhums, alcools
Source officielleJuge des libertés détent
68e579490e2901d10fa53d19
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [P] [W] a déclaré :”je consommais beaucoup d’alcool et du cannabis. Ça me faisait faire plus rien, pas de travail.
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b493ea43407b9fba70d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
problèmes aux jambes («une infection qu'ils veulent pas me soigner») plutôt que des problèmes psychiques («si j'ai quitté le domicile conjugal c'est pas ''sans raison'', c'est parce que mon mari est alcoolique
Source officielleJLD
6775aa69d62df49dedbbfd1c
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Il résulte du procès-verbal de saisine que Monsieur [U] [H] a été interpelé le 27 décembre à 02h15, que lors de son interpellation, la mesure de l’imprégnation alcoolique s’est avérée négative, que par
Source officielleJuge Libertés Détention
69d7ecbbcdc6046d47ae30be
9 avril 2026
9 avril 2026
labilité émotionnelle marquée par des ruminations anxieuses, des angoisses d’abandon, un repli social et une clinophilie, le tout sans auto-critique de son passage à l’acte suicidaire, sa consommation d’alcool
Source officielleJ.L.D.
6708478b89f19e8c50fce430
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Concernant l'absence d'interprète au début de la mesure de GAV, il sera rappelé que l'intéressé était sous l'effet de l'alcool au moment de l'interpellation, avec une notification le 04/10 (10h56), et
Source officielleJ.L.D. HSC
670966b006866c0645d1aa0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
interprétatif ; adhésion totale aux idées, passage à l’acte dans ce contexte, pas de critique, anosognosie et ambivalence aux soins ; et, pour le second, très probable délire persécutif, grande consommation d’alcool
Source officielleJuge Libertés Détention
662fe0ceb89538338ecdcd31
29 avril 2024
29 avril 2024
assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce au regard du fait que la patiente demeure dans une banalisation de ses troubles et de sa consommation d’alcool
Source officielleJuge libertés & détention
66964180f5112d8edd0588d1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
auxquels son état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un péril imminent pour sa santé ou sa vie ; il était fait état des éléments suivants : - dépression avec tentative de suicide, - alcoolisation
Source officiellePS ctx protection soc 2
6866cb4dd33109fd079acc9f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vers 16 heures, monsieur [H], directeur du centre, lui avait ordonné de descendre, et qu’elle l’avait retrouvé devant la porte menant au sous-sol, celui-ci lui indiquant qu’il y avait des bouteilles d’alcool
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2af4dd062d9f810e0719
1 avril 2025
1 avril 2025
se projette dans un projet de retour dans son service d’origine mais reste conscient de ses difficultés qu’il aura à gérer dans un cadre d soins plus souple notamment au niveau de son addictions à l’alcool
Source officielleJuge libertés & détention
686437730bb2f8a66ca63aa1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 21 juin 2025 par le docteur [L], mentionnait perte de pods, insomnies, ruminations anxieuses, consommation d’alcool
Source officiellePage 11 sur 25