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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68e01d7274e929a9d8fae1ca
3 octobre 2025
3 octobre 2025
un vaste jardin, sis Commune de [Localité 9], [Adresse 10], d’une superficie habitable totale de 219,30m², cadastrés dite commune sous les références suivantes : - section Q n°[Cadastre 3] d’une contenance
Source officielleAdjudications
669ff383d9953d09165b45cb
10 juillet 2024
10 juillet 2024
sur rez-de-chaussée avec garage et un abris jardin dans un ensemble immobilier situé [Adresse 2] à [Localité 18], cadastré quartier [Adresse 20], section [Cadastre 10] M n°[Cadastre 8], pour une contenance
Source officielleSaisies Immobilières
669ab36030bd4f0c3f6bcb84
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MUTUEL [Localité 11] a poursuivi la vente des biens et droits immobiliers appartenant à Monsieur [E] [J], sis [Adresse 10] à [Localité 7], cadastrés section AB n°[Cadastre 4] [Adresse 8] pour une contenance
Source officielleS.I
697d32cacdc6046d4754610e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
sommes de : - 109 379,06 euros et 68057,04 euros arrêtées au 23 décembre 2024 dont celle de 95771,53 euros portant intérêts au taux de 3 % l’an, en vertu de la copie d’un acte authentique de vente contenant
Source officielleChambre des saisies
69cee89ecdc6046d47e995f8
2 avril 2026
2 avril 2026
Adresse 4], composé d’une maison d’habitation et d’un garage, cadastrés Section CY n°[Cadastre 1] « [Localité 4] » pour 12a91ca et Section CY n°[Cadastre 2] « [Localité 4] » pour 11a07ca, soit une contenance
Source officielleChambre 2 procéd. orales
696e90b3cdc6046d47ea7aea
5 janvier 2026
5 janvier 2026
lieux, prendra connaissance des titres de propriété, des documents contractuels et autres, entendra tout sachant et se fera délivrer tous les documents utiles à sa mission à l’effet de définir la contenance
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
676f2a5bcb88ebae95479609
10 octobre 2024
10 octobre 2024
lot n°296) cadastré SECTION AX n°[Cadastre 7] (6a 32ca), n°[Cadastre 8] (35ca), n°[Cadastre 9] (20a 53ca), n°[Cadastre 10] (1a 24ca), n°[Cadastre 11] (11a 50ca) et n°[Cadastre 12] (69ca) soit une contenance
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
671011d42ca67decc9144c25
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Lidl le 18 janvier 2023 moyennant le prix de 840 000,00 € et portant sur une parcelle sise sur la commune de [Localité 7], parcelle cadastrée : - section AN N°[Cadastre 5], “[Adresse 2]” pour une contenance
Source officielleJuge de l'exécution
68890cad164153e3cd1d5728
7 juillet 2025
7 juillet 2025
anciennement cadastré à ladite Commune Section C numéro [Cadastre 2], Section C numéro [Cadastre 3] et Section C numéro [Cadastre 4], et désormais cadastré : - Section AA numéro [Cadastre 8] d’une contenance
Source officielleSaisies immobilières
6792a95e304ff28fe37e5795
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hauts-de-Seine, a fait saisir divers biens et droits immobiliers appartenant à Monsieur [R] [T], situés dans un ensemble immobilier à [Adresse 18], cadastré section [12] n°[Cadastre 2], pour une contenance
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6977903dcdc6046d47c6a591
12 janvier 2026
12 janvier 2026
et élimination de produits à base d'amiante (amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage) ; des
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Jean-Eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c5766d1156dbbece84
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
Source officielle4ème chambre
69d80c4dcdc6046d47b07d1f
9 avril 2026
9 avril 2026
Tribunal Judiciaire de NANTES aux fins de voir : Vus les articles 544 et suivants du code civil, - Dire que [Z] [O], veuve [F] est propriétaire des parcelles cadastrées : - AW [Cadastre 4] d'une contenance
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6914ab084322238c08a0adc2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fae
15 janvier 2024
15 janvier 2024
–application, destruction et élimination de produits à base d’amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l’amiante ; démolition d’appareils et de matériaux contenant de
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a677f30025a664d4cc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, reviendrait à appliquer le plan cadastral et donc à retenir des contenances d'un valeur technique inférieure à celle de la représentation graphique des parcelles.
Source officielleSaisies immobilières
6877eeb9fd93c2d1757f5263
3 juillet 2025
3 juillet 2025
une propriété située [Adresse 2], consistant en un immeuble élevé sur caves, d’un rez-de-chaussée et de deux étages, à usage d’habitation, cadastré : section BN, n° de plan [Cadastre 8], pour une contenance
Source officielleVentes
68681a604965b5d9df3148ea
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de 08a 99ca, dépendant d’un ensemble immobilier d’habitation en copropriété dénommé “[14]” sia à [Localité 16] [Adresse 2], cadastré section AN n°[Cadastre 5] et [Cadastre 6], d’une contenance totale
Source officielle2ème Chambre Vente
68b75cb06f443b56fb92ae0d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
consistant dans un ensemble immobilier sis à [Adresse 16], dénommé « [Adresse 20] », Figurant au cadastre sous les références : Section DN numéro [Cadastre 3], lieudit « [Localité 22] » pour une contenance
Source officielleCIVIL
68128daed554c55098ec8f42
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[X] [C] était propriétaire sur la commune d’[Localité 23] (329 m² sur une contenance totale de 607 m²), un montant de 157,92 €.
Source officiellePage 11 sur 256