C] [W], demeurant [Adresse 4] Non comparant FAITS ET PROCÉDURE Par courrier électronique en date du 07 Avril 2026, le directeur du CHI de Clermont a saisi le Tribunal judiciaire de Beauvais du contrôle

social est sis [Adresse 4] Non comparant FAITS ET PROCÉDURE Par courrier électronique en date du 31 Mars 2026, le directeur du CHI de [Localité 2] a saisi le Tribunal judiciaire de Beauvais du contrôle

’Oise, demeurant [Adresse 3], Non comparant FAITS ET PROCÉDURE Par courrier électronique en date du 03 Avril 2026, le directeur du CHI de Clermont a saisi le Tribunal judiciaire de Beauvais du contrôle

A]-[B], demeurant [Adresse 4] Non comparant FAITS ET PROCÉDURE Par courrier électronique en date du 08 Avril 2026, le directeur du CHI de Clermont a saisi le Tribunal judiciaire de Beauvais du contrôle

Elle souligne que si ce problème semblait avoir été réglé en 2007 puisque le contrôle d'étanchéité réalisé à cette date portait la mention RAS, aucun contrôle n'a été réalisé pendant près de quatre ans

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

Aucun élément nouveau n’est rapporté si ce n’est un rendez vous pour un controle de l’audition le 8 janvier 2026 sans lien avec la problèmatique postopératoire évoquée.

qui ont rendu commune l’ordonnance désignant l’expert à la compagnie AVIVA, assureur dommages ouvrage, la MAF, en sa qualité d’assureur de Monsieur [U], maître d’oeuvre, à la S.A.S BTP CONSULTANT, contrôleur

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

que gardien de la liberté individuelle sur la légalité de la rétention; Attendu qu’après examen des éléments du dossier tels que complétés ou éclairés à l’audience contradictoirement, la procédure contrôlée

[N] [C], contrôleur des finances publiques, agissant es qualité de curateur de la succession vacante de [V] [Q], sollicitait du tribunal judiciaire de Lille la décharge de sa mission par courrier en date

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

’opération consistant à la démolition d’une clinique et de ses annexes, s’agissant de prestataires chargés de la maîtrise d’œuvre d’exécution des travaux de démolition en tant que constructeur ou contrôleur

. - Vous avez également le droit de contacter toute organisation et instance nationale, internationale ou non gouvernementale compétente pour visiter les lieux de rétention, notamment : • le Contrôleur

au contrôleur technique.

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A l’occasion d’un contrôle effectué en mars 2022, il a été constaté que contrairement à ses déclarations, elle vivait avec monsieur [R] [S], père de ses deux filles.

matériels pour stand de tir) ; - la société SOPREMA en qualité de sous-traitante pour le lot étanchéité ; - la société BOUSSIQUET pour le lot bardages ; - la société SOCOTEC FRANCE en qualité de contrôleur