CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
6a15e5bccdc6046d47057035
26 mai 2026
A l'audience du 24 février 2026, à laquelle l’affaire a été renvoyée à la demande des parties, puis retenue, les demandeurs ont maintenu leurs prétentions.
REFERES
6a0cde4dcdc6046d473da9a4
19 mai 2026
A la demande des parties, l’affaire a été renvoyée et évoquée à l’audience du 05 mai 2026.
CTX PROTECTION SOCIALE
69de99afcdc6046d473d80de
10 avril 2026
Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 26 septembre 2025, où l’affaire a été renvoyée, à la demande des parties, à l’audience du 12 décembre 2025 puis à celle du 13 février 2026,
6a10a9cacdc6046d479b9cea
18 mai 2026
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 3 novembre 2025.
Pôle social
69ea643acdc6046d474b6a59
Après une première convocation à l'audience du 8 décembre 2025 et un renvoi à la demande des parties, l'affaire a été plaidée à l'audience du 9 février 2026.
6a10a98acdc6046d479b985c
21 mai 2026
Les parties ont été convoquées à l’audience du 28 avril 2025 à laquelle l’affaire a été renvoyée à la demande des parties, successivement jusqu’à l’audience du 23 mars 2026.
Contentieux général Proxi
6a0e27abcdc6046d475cac0a
Après la mise en place d’un calendrier de procédure et plusieurs renvois à la demande des parties, l’affaire a finalement été évoquée à l’audience du 19 mars 2026.
REFERES 1ère Section
6a21c20ccdc6046d472c167a
CAP OUEST AUTOMOBILES [Adresse 2] [Localité 3] défaillante I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 04 mars 2026, Madame [E] [A] a fait assigner la SAS CAP OUEST AUTOMOBILES
Deuxième chambre JCP
6a15ee8ccdc6046d47061602
Appelée à l’audience 6 janvier 2026, l’affaire a fait l’objet d'un renvoi à la demande des parties puis a été examinée à l’audience du 21 avril 2026. **** Madame [H] [K], comparant en personne, a sollicité
Chambre 1 Section 1
68f92d48de0ebe408daa0f70
20 mai 2025
Assistée de Françoise SENDAT, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [M] [N] né le 12 Février 1991 à GUERET (CREUSE) de nationalité Française 22 rue Pasteur 34500 BEZIERS comparant en personne
Chambre 29 / Proxi fond
6a19d568cdc6046d47681267
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 24 mars 2026, après avoir été renvoyée à deux reprises à la demande des parties.
Contentieux Proximité
69d7ff42cdc6046d47af7b6f
9 avril 2026
Après deux renvois à la demande des parties, l’affaire a finalement pu être retenue à l’audience du 26 février 2026.
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4bb3cdc6046d477b3193
procédure civile ; DIT n’y avoir lieu à écarter l’exécution provisoire de droit de la présente décision ; REJETTE les autres demandes des parties.
Chambre 1 Cabinet 3
6a18a93fcdc6046d47499786
Appelée à l’audience du 23 avril 2026, l’affaire a été renvoyée, à la demande des parties, à l’audience du 30 avril 2026.
Saisies immobilières
6a1f4640cdc6046d47e04882
L’affaire a fait l’objet de multiples renvois en orientation à la demande des parties, et a été retenue à l’audience du 12 mars 2026.
Service des référés
6a0e03c1cdc6046d4759f64c
20 mai 2026
Différents renvois ont eu lieu à la demande des parties.
1ère Chambre
683a09d717147355d7afe352
30 mai 2025
[K] [T] et de la société par actions simplifiées L’Equipe ; -sursis à statuer sur l’intégralité des demandes des parties dans l’attente d’une décision définitive sur l’action introduite par les sociétés
6a0f5779cdc6046d477c13f4
Cette affaire, appelée pour la première fois à l’audience du 19 février 2026, a fait l’objet d’un renvoi à la demande des parties, des discussions étant en cours.
Chamb. référés(sup 10000)
6a0cb808cdc6046d473a9b51
au titre de l'article 700 du code de procédure civile et des dépens de l'instance, Vu l'audience du 28 avril 2026, lors de laquelle l'ensemble des demandes des parties ont été reprises, Conformément
Référés
69d69f5bcdc6046d478eba2b
7 avril 2026
Après un renvoi ordonné sur la demande des parties, l’affaire a été retenue lors de l’audience du 20 janvier 2026.
Page 11 sur 4553