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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6696b6e99a603a692910af76

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le docteur [I] [L], médecin expert, a rendu son rapport le 31 octobre 2023, remis au greffe le 6 novembre 2023. Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf139e266e89ef1189c1f

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

, elle a été de nouveau opérée le 11 décembre 2020 par le Docteur [T] [F] ; que les suites ont été favorables et qu'elle a pu reprendre le travail ; que s'interrogeant sur la qualité des soins dont elle

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28650a2af13da6867e91c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

- Objet dont le contact a blessé la victime : « le sol ». Un certificat médical initial fait état des lésions suivantes : « entorse cheville droite œdème hématome bilan rx ».

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

687810abfd93c2d1758064af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

chirurgie du 4ème doigt à ressaut de la main gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109b4ecdc6046d479a8699

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[I], il y lieu d’ordonner une mesure de consultation médicale dont la mission figure au dispositif.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6876c365e74401da7f360b33

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il convient tout d'abord de relever que les demandeurs et le Docteur [B] [U] font état d'une décision de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins Auvergne-Rhône-Alpes.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273c4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il ajoute qu’il travaille dans une unité séparée des services de chirurgie de la clinique [21] et que le patient est demeuré sous l’autorité du médecin urgentiste, le docteur [E].

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cb038de0398b516f4f0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON CPAM DU RHONE, dont le siège social est

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8672b7e1b6bf1d9bbc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En outre, les préjudices temporaires induisent des indemnisations sur les dépenses inhérentes à un nouveau traitement orthodontique de quatre semaines avec chirurgie orthognathique suivi d’une année de

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9b7c432ce7d11a6fa92

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

[U] [H] ; que ce dernier a déposé l’ensemble des couronnes posées par le Docteur [V] outre trois couronnes adjacentes ; que les couronnes posées par le Docteur [H] sur les dents 15,16 et 17 se seraient

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd6194cdc6046d47c68a97

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CONDAMNER in solidum, ou les uns à défaut des autres, la Polyclinique Bordeaux [Adresse 11] et son assureur AXA France IARD, ainsi que le Docteur [N] à payer à Monsieur [V] [P] les entiers dépens, dont

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Clotilde PHILIPPE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c3766d1156dbbece43

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle produit un courrier du docteur [I], spécialiste en chirurgie orthopédique, traumatologique et arthroscopique, en date 19 juin 2020, aux termes duquel le médecin constate que « Madame [R] [V] souffre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635273ee4b5292aaa65eb47

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le Docteur [Z] [B] a réalisé la consultation qui a donné lieu à une restitution orale et l'établissement d'un Procès-Verbal en date du 5 mars 2024 dont une copie sera annexée au présent jugement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685089324999a647adeaf

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A l'appui de ses prétentions, elle fait essentiellement valoir que le médecin conseil se range à l’avis de l’expert en retenant un taux de 8%, précisant que le taux d’incapacité permanente doit être un

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2914868318089e98a5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

chirurgie-dentaire et qu’elle soit aux frais de Madame [S] [P].

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5041e85d0474bddb3814

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle ajoute que ses doutes sur l'imputabilité de l'ensemble des arrêts de travail et soins à l'accident du travail du 13 octobre 2021 sont confortés son médecin conseil, le Docteur [D] dans son avis médical

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Caussemille 13003 MARSEILLE comparant en personnec/DEFENDERESSE

65c28615a2af13da6867e7e1

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Un certificat médical initial établi le 2 novembre 2017 par le Docteur [L] [G], médecin urgentiste, a constaté une : « fracture bimalléolaire de la cheville droite ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698568bfcdc6046d47218ca5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR [U] [T] né le 08 Décembre 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Christian FINALTERI, substitué par Me Charlotte ALBERTINI, DÉFENDERESSE [7], dont le siège social est

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a37051491ad57552d7e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le médecin conseil a fixé la date de consolidation au 30 janvier 2023 et a évalué le taux d’incapacité permanente partielle à 8 %.

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567ebbbf04ef7857baa10

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

à un spécialiste en odontologie/chirurgie orale, ainsi que de réserver les dépens.

Source officielle

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