PLOMBERIE, en charge du lot piscine / volet par marché de travaux privé accepté en date du 17 janvier 2017, entreprise assurée auprès de la SA GENERALI IARD ; -la SARL B.M.B., à l’enseigne BMB-MUGNIER, titulaire

de son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [G] [M] , titulaire

conditions de son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Madame [T] [D], titulaire

de son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [F] [P], titulaire

Selon avenant au contrat, du 1er avril 2022, Madame [M] [Z] est devenue seule titulaire du contrat à la suite du congé de Monsieur [W] [G] [V].

son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [V] [S] [O], titulaire

de son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [H] [N], titulaire

son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Monsieur [V] [C] [F], titulaire

des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Bobigny a notamment : - constaté la résiliation du bail portant sur le logement sis [Adresse 2] à [Localité 4] par l'effet du décès de la titulaire

de son séjour et de son départ du territoire français ; Qu’en l’espèce, il ressort des pièces de la procédure et des éléments contradictoirement débattus lors de l’audience que Madame Xsd [B] [T], titulaire

De même, les nus-propriétaires, les usufruitiers et les titulaires d’un droit d’usage ou d’habitation, seront tenus solidairement vis-à-vis du syndicat, qui pourra exiger de n’importe lequel d’entre eux

[K] [I] sera dès lors condamnée à payer la somme de 7.331,66 euros, déduction faite des frais et intérêts de retard appliqués au titulaire du compte n° [XXXXXXXXXX02] s’élevant à la somme de 143,97 euros

contenté d'opérer une vérification sur pièces de l'identité du contractant, complétée par une authentification par mail, sans vérifier si la personne qui était en possession de celles-ci était bien leur titulaire

La société ERMISER FACADE, titulaire du lot façade, a refusé d’intervenir compte tenu de défauts dans la pose des menuiseries.

de l’autre parent ; DIT que le droit d'accueil de fin de semaine s'étendra au vendredi ou au lundi, si ceux-ci sont fériés ; DIT qu’à défaut d’accord amiable et sauf cas de force majeure, si le titulaire

fériés ; DIT qu'il appartiendra au parent qui exerce son droit d'accueil de venir chercher ou faire chercher, et de ramener ou faire ramener les enfants au domicile de l'autre parent ; DIT que si le titulaire

domicile de l’autre parent; DIT que le droit d'accueil de fin de semaine s'étendra au vendredi ou au lundi, si ceux-ci sont fériés ; DIT qu’à défaut d’accord amiable et sauf cas de force majeure, si le titulaire

PARTENORD HABITAT expose que : "Monsieur [K] a résilié le bail, Madame [J] est seule titulaire. Madame [J] a quitté le logement en 2020. Elle a conservé le garage.

l'école ; DIT que Monsieur [V] [X] devra prendre ou faire prendre les enfants et les ramener ou les faire ramener par une personne digne de confiance (parent, allié ou personne dûment mandatée par le titulaire

-Par dérogation à l'article L. 323-1, le nombre d'indemnités journalières dont peuvent bénéficier les personnes ayant atteint un âge déterminé et titulaires d'une pension, rente ou allocation de vieillesse