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235 résultats pour « Cazor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

67f0264502fc178212f7f38c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me CARO

Source officielle
TJ

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Première Chambre

69ab9e19cdc6046d47cad689

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les consorts [G] [T] font certes valoir que l'association des ballons tampons de 2 000 litres ne serait pas " adaptée à une maison ancienne en rénovation avec déperdition énergétique et calorique importante

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c138fdd7001754d61c83b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 24] sous le numéro 383.511.938, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Johanna AZINCOURT, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me Anne-Marie CARO

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d62cdc6046d47d0d227

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6870035eb8daa57c7f668f23

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

demandeurs produisent également une attestation de la SAS AXOP établie le 19 septembre 2022 qui confirme l’existence de non-conformité apparentes listées de façon non exhaustive comme suit : Piège à calories

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d814e0040aa3735e8f8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DÉFENDEUR : [6] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Isabelle SANTESTEBAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant substituée par Maître Audrey CARRO

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1adcdc6046d479c2842

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Magistrat Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96b1acdc6046d47d0a6fb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6978cbfbcdc6046d47df6aa7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

les demandeurs comporte une chaudière au sol à basse température de marque BUDERUS modèle GB 225-45 fonctionnant au fioul avec un brûleur à air soufflé, et un condenseur permettant de récupérer les calories

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484c5a029d9e20d9be51

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En outre, ce vice affecte l'ensemble de l'extension qui constitue une partie non négligeable de la maison et entraine des déperditions calorique et une humidité.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697bd1aacdc6046d472c0f28

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Madame [C] [S] épouse [W] née le à VALLAURIS (06220) 35 Chemin des Mas Quartier Saint Antoine 06130 GRASSE Madame [P] [S] née le 01 Avril 1964 à ANTIBES (06600) LE PANORAMA 16 rue des Abeilles 06510 CARROS

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbe2a9d5adc26061f578

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

S'agissant du bruit émis par le compresseur en sous-sol, l'expert judiciaire a émis les préconisations techniques suivantes : " la pose d'un silencieux au droit de la grille de rejet de ventilation des calories

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

67f6e716a9d5adc260627bf3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

12 de son rapport que le dimensionnement du chauffe-eau thermodynamique apparaît conforme aux préconisations du DTU 65.16 de juin 2017 tout en précisant page 13 que "le volume où sont puisées les calories

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TJ

Première Chambre

65bc61e34fb290a346074201

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS : Madame [L]-[A] [JS] [F] [R] épouse [Z] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 31] demeurant [Adresse 16] [Localité 22] représentée par Me Ondine CARRO

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TJ

Troisième Chambre

658dd00fe5473c8abb61c826

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Fanny BAIZEAU de la SELARL ORID AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine CARRO

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