ordonne l’aménagement judiciaire de la publicité sur Internet et, à titre subsidiaire, si la vente amiable était autorisée, fixe le montant minimum du prix de vente, taxe les frais de poursuites et dise

La défenderesse verse aux débats plusieurs articles de presse spécialisée desquels il ressort que les injecteurs diesel doivent être changés entre 150.000 et 200.000 kilomètres.

avec ecchymose de 2 cm de grand axe, une dermabrasion de la face externe de la jambe gauche en regard de la tête de la fibula de 1,5 cm par 1,5 cm, un minime hématome sous-cutané de la face interne distale

Selon certificat médical initial, Monsieur [T] [H] a présenté une fracture diaphysaire humérus distale droit transversale, une fracture-luxation coude gauche postéro externe avec arrachement apophyse couronne

Mme [S] a été prise en charge par le SMUR et conduite aux services des urgences du centre hospitalier de [Localité 11] où il a été constaté une fracture complexe du fémur distal ouvert Cauchoix 2 gauche

Suivant certificat médical établi le 22 février 2024, Monsieur [X] [Z] a présenté une fracture distale du tibia droit.

[E] reproche à son professeur d’aïkido d’avoir forcé sur son articulation en hyper extension, en opérant la technique dite de l’« ude kime nage » sur la mauvaise région anatomique.

[P] [W] du 5 mai au 11 mai 2020 et des éléments médicaux suivants : " Fracture cauchoix I de l'extrémité distale comminutive du radius avec disjonction radio-ulnaire gauche, ostéosynthésée par fixateur

perte d'exploitation souscrite par la SARL [Adresse 1] auprès de la compagnie [B] couvre le risque lié à la fermeture de l'établissement par décision administrative, dans le cadre de la crise sanitaire dite

Dans ses conclusions en réponse notifiées par RPVA le 31 mars 2025, Monsieur [X] [K] sollicite du tribunal qu’il : - DISE ET JUGE que la MATMUT a outrepassé ses pouvoirs en prétendant ne pas avoir été

= à 40 kg /m2 ou IMC > ou = 35 kg/m2 associé à au moins une comorbidité susceptible d’être améliorée après la chirurgie * en deuxième intention après échec d’un traitement médical, nutritionnel, diététique

Selon conclusions du 5 décembre 2025, la MSA sollicite du juge qu’il : A titre liminaire, Dise et juge irrecevable la contestation formée par Monsieur [S],A titre subsidiaire, Rejette sa requête comme

- ordonne l’aménagement judiciaire de la publicité sur Internet, - à titre subsidiaire, si la vente amiable était autorisée, fixe le montant minimum du prix de vente, taxe les frais de poursuites et dise

et frais, ordonne l’aménagement judiciaire de la publicité sur Internet, et, à titre subsidiaire, si la vente était autorisée, fixe le montant minimum du prix de vente, taxe les frais de poursuite et dise

Vu la tenue des débats à l’audience au cours desquels la CAF DE LA MOSELLE a sollicité du Juge de l’exécution : - qu’il confirme le paiement direct diligenté à l’encontre de Monsieur [T] [I], - qu’il dise

recevable et bien fondée ; - Condamner en conséquence solidairement Monsieur [Y] [X] et Madame [U] [X], à payer au Syndicat des copropriétaires de la Résidence LES CAPUCINES, la somme de 3 500,69 euros, la dite

soit procédé à l’adjudication des immeubles dont la désignation suit : COMMUNE DE [Localité 13] (ILE DE TAHITI - POLYNÉSIE FRANÇAISE) 1/ Une parcelle de terrain dépendant de la terre [Localité 16] dite

Dans un courrier du 23 janvier 2025, le docteur [L] [T] a relevé la présence des stigmates d’une fracture articulaire du radius distal qui n’avait pas été détectée après l’accident.