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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0460

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le chapitre 3.2 du barème indicatif d’invalidité figurant en annexe du code de la sécurité sociale porte sur les séquelles du rachis dorso-lombaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80ece85d0474bddbd8c1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le dernier examen produit par Madame [I] devant le médecin conseil est une IRM du 16 janvier 2023 du rachis lombaire faisant état d’une « lombarthrose zygapopphysaire à l’orgine d’un antélisthésis stade

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd908cdc6046d47bff406

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

victime d’un accident le 4 janvier 1974, pris en charge par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (la CPAM) de Rouen-Elbeuf-Dieppe sur la base d’un certificat médical initial mentionnant « bassin et rachis

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528740

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il existe par ailleurs des facteurs de risques de pathologie rachidienne surajoutée, notamment l'exposition aux vibrations ainsi que des postures contraignantes délétères pour le rachis. " L'avis du CRRMP

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3701cdc6046d471eee81

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il était constaté pour Monsieur [I] [W] des douleurs au niveau du rachis cervical, dorsolombaire, et des douleurs abdominales.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6654cf6cf31ecb9d932753d1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

séquelles indemnisables d’un traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale traité médicalement consistant en un syndrome subjectif des traumatisés crâniens et des séquelles d’un traumatisme du rachis

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

698e49a9cdc6046d471f13b7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET : DÉFENDEUR : Monsieur [X] [T] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe LEVAVASSEUR, Magistrat à titre temporaire Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b4c3ea43407b9fba882

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Aggravation brutale survenue à droite en 2006 puis à gauche, Chirurgicaux : intervention oncologique à l’Institut [5] du cancer pédiatrique situé le long du rachis thoracique.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb22e266e89ef1181ad9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Au vu du guide barème, en référence : au vu des différents documents, Madame [I] [Y] présente des douleurs rachidiennes, et des deux membres inférieurs, une obésité, un dysfonctionnement thyroïdien, un

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9108ccdc6046d472c36a2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Aucune fracture, tassement vertébral, hernie discale ou lésion anatomique rachidienne traumatique n'a été identifiée.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me MICHAEL RUIMY, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

661d6f60082b40ce99b67304

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Un certificat médical initial établi le 17 juillet 2018 par le service des urgences du centre hospitalier de [Localité 8] a constaté : « syndrome rachidien avec nette contraction paravertébrale lombaire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14503bfa4c7b1df1a8453

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[E] [C], a présenté des contractures douloureuses des muscles péri cervicaux, un rachis enraidit et un tableau de tendinopathie du sus épineux gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Monsieur [T] [E] a présenté des douleurs du rachis entier, de l’épaule droite et gauche, du membre supérieur gauche, de la jambe droite, de la cheville

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696a1939a603a69290ae25c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

en entreprise de pompes funèbres, de l’étude de son poste de travail, sur la base des éléments fournis au CRRMP, qui montre l’absence de contraintes biomécaniques importantes fréquentes au niveau du rachis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f1cdc6046d473d52bb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cela, il faut ajouter les douleurs du rachis lombaire avec une limitation des amplitudes articulaires et signe de Lassègue de 20 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a1c21c0e53e790f7e5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

novembre 2020 “sciatique par hernie discale L5-S1” motivée par le fait que contrairement aux conditions prévues par le tableau n°98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Une nouvelle IRM du rachis lombaire réalisée le 21/06/2022 en raison de la persistance d'une lombo-sciatalgie L5 droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669122e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 5 octobre 2011 faisait état des lésions suivantes : « Rachis lombaire : contusion musculaire de la région lombaire ; Rachis lombaire : contusion vertébrale non précisément

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658e9cdc6046d474733b2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La [6] rappelle que le barème [14] relatif au rachis prévoit, en cas de gêne fonctionnelle discrète, un taux compris entre 05 et 15 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658facdc6046d47473508

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle ajoute que ses douleurs, résistantes aux traitements et aux séances de rééducation, s'accompagnent d'une limitation importante des mouvements du rachis cervical.

Source officielle

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