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367 résultats pour « Giudicella-Jahn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69d55f8ecdc6046d47711ae6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

sont poussiéreux, que les murs sont très sales et qu’un mur comporte des traces de salissures et des marques d’enfoncement ; concernant la cuisine : il est indiqué que les parois murales sont sales et jaunies

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

665f5b98fd0744296de7698b

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

relevant des traces d'infiltrations au niveau des murs et des plafonds de l'entrée, du séjour et de la cuisine avec d'importants décollements de peinture et des boursouflures jaunâtres, la moquette étant jaunie

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080d0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Des tâches jaunes étant apparues sur le plafond de leur cuisine, les époux [D] ont fait appel à la société TRAMONTANA FRÈRES, assurée pour ses activités auprès de la SA MMA IARD et la SA MMA IARD MUTUELLES

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6866e80dd33109fd079b5fbd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il en est de même dans la salle à manger où il est noté que la peinture est en mauvaise état avec des traces jaunies par la cigarette avec la mention selon laquelle le bailleur s’engage à repeindre à ses

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686d62c2a2273490db108207

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l’étage L4-L5, on observe un débord discal circonférentiel et une arthrose postérieure bilatérale évoluée avec une hypertrophie des ligaments jaunes qui aboutit à une sténose canalaire centrale modérée

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

68793a5b64dcbd881bec21c7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Un voyant jaune s’est allumé indiquant une anomalie.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

681518c981a9051a41bcedf7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le site Internet des pages jaunes et blanche a vainement été consulté sur la commune de [Localité 9].

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65aacc8e0c777d3ec8eb64a4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il ressort, par ailleurs, de l’article R412-31 du code de la route que tout conducteur doit marquer l'arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas où, lors de l'allumage dudit feu,

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e21b9f94e98464d9290

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

sommation du 27 juin 2023 à l'adresse des lieux loués a noté dans l'acte que : la boîte aux lettres ne porte aucun nom ;personne ne répond ;un voisin lui a déclaré ne pas connaître la société ;les pages jaunes

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa43ea7c8c1129c055e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

en ligne, sur son compte lnstagram « [01] », en la faisant apparaître en haut du mur de son profil, une « story » intitulée « [X] », ce nom étant encadré de deux symboles représentant des triangles jaunes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e037acdc6046d4759f0e8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du terreau à l’intérieur, un régulateur goutte-à-goutte, un radiateur, une base d’incubateur, un pulvérisateur, une boîte transparentes, un sceau d’engrais de 5 kg, infiltre, une pompe à ventilation jaune

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d684cdc6046d4768293c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a effectué des recherches sur le moteur de recherche Google et sur le site des Pages blanches et jaunes qui sont demeurées vaines.

Source officielle
TJ

PPP JCP

6a18a660cdc6046d47495c64

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON [Adresse 1] [Localité 1] Minute n° Références : N° RG 25/00537 N° Portalis DBXJ-W-B7J-JAHY SCI [Adresse 2] C/ Mme [K] [L] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6a0b6afacdc6046d471dcb0f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dans la zone plus large du triangle d’or, nombre ayant connu une forte augmentation entre 2017 et 2020 (+ 128 %), ce qui s’explique par les différents mouvements sociaux, et notamment celui des gilets jaunes

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643baf0bb2f8a66ca648c8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le un Juillet deux mil vingt cinq, par mise à disposition au greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [NN] [YH] [LN] [A] né le 29 Juillet 1953 à LANGAST (22150), demeurant Launay Jan

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

69d69bf6cdc6046d478e78ce

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

la protection statuant en référé a constaté les désordres suivants le 19 juillet 2023 : - Au rez-de-chaussée : * Dans l’entrée : des moisissures en périphérie de la porte d’entrée, de légères traces jaunes

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

69696888cdc6046d47732054

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur ce point, le commissaire de justice a observé « une cabine de douche avec receveur marquée par de nombreuses traces noires et jaunes de calcaire. L’ensemble n’est pas entretenu ».

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

673fb094cf657bf834ecb3f6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ainsi, le voleur présumé avait changé de vêtements, remettant celui qu’il portait (doudoune sans manche de couleur jaune et noir) à son comparse et enfilant celui dérobé (veste bleu marine).

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

696fdf0fcdc6046d470822c3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

S’agissant des relevés bancaires, le surlignage en jaune de certains chèques est insuffisant à établir, faute de production de la copie desdits chèques, que ceux-ci ont été émis à l’ordre de Madame [U]

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640c2f5112d8edd056ae4

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

volant de son véhicule avec son fils, passager transporté, lorsqu'ils ont été victimes d'un accident de la circulation survenu le 5 octobre 2016 dans lequel se trouve impliqué un véhicule de type KANGOO JAUNE

Source officielle

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