CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP - Ctx Gal inf 10 000€
69d55f8ecdc6046d47711ae6
3 avril 2026
sont poussiéreux, que les murs sont très sales et qu’un mur comporte des traces de salissures et des marques d’enfoncement ; concernant la cuisine : il est indiqué que les parois murales sont sales et jaunies
PCP JCP référé
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26 avril 2024
relevant des traces d'infiltrations au niveau des murs et des plafonds de l'entrée, du séjour et de la cuisine avec d'importants décollements de peinture et des boursouflures jaunâtres, la moquette étant jaunie
Référés expertises
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1 octobre 2024
Des tâches jaunes étant apparues sur le plafond de leur cuisine, les époux [D] ont fait appel à la société TRAMONTANA FRÈRES, assurée pour ses activités auprès de la SA MMA IARD et la SA MMA IARD MUTUELLES
2ème Chambre
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3 juillet 2025
Il en est de même dans la salle à manger où il est noté que la peinture est en mauvaise état avec des traces jaunies par la cigarette avec la mention selon laquelle le bailleur s’engage à repeindre à ses
PS ctx technique
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8 juillet 2025
A l’étage L4-L5, on observe un débord discal circonférentiel et une arthrose postérieure bilatérale évoluée avec une hypertrophie des ligaments jaunes qui aboutit à une sténose canalaire centrale modérée
Chambre 29 / Proxi fond
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7 juillet 2025
Un voyant jaune s’est allumé indiquant une anomalie.
JEXMOBILIER
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1 avril 2025
Le site Internet des pages jaunes et blanche a vainement été consulté sur la commune de [Localité 9].
19ème chambre civile
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19 janvier 2024
Il ressort, par ailleurs, de l’article R412-31 du code de la route que tout conducteur doit marquer l'arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas où, lors de l'allumage dudit feu,
Chambre 1/Section 5
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sommation du 27 juin 2023 à l'adresse des lieux loués a noté dans l'acte que : la boîte aux lettres ne porte aucun nom ;personne ne répond ;un voisin lui a déclaré ne pas connaître la société ;les pages jaunes
Service des référés
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20 décembre 2023
en ligne, sur son compte lnstagram « [01] », en la faisant apparaître en haut du mur de son profil, une « story » intitulée « [X] », ce nom étant encadré de deux symboles représentant des triangles jaunes
PCP JCP fond
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19 mai 2026
du terreau à l’intérieur, un régulateur goutte-à-goutte, un radiateur, une base d’incubateur, un pulvérisateur, une boîte transparentes, un sceau d’engrais de 5 kg, infiltre, une pompe à ventilation jaune
Chambre 1 Contentieux
6a19d684cdc6046d4768293c
22 mai 2026
Il a effectué des recherches sur le moteur de recherche Google et sur le site des Pages blanches et jaunes qui sont demeurées vaines.
PPP JCP
6a18a660cdc6046d47495c64
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON [Adresse 1] [Localité 1] Minute n° Références : N° RG 25/00537 N° Portalis DBXJ-W-B7J-JAHY SCI [Adresse 2] C/ Mme [K] [L] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Loyers commerciaux
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18 mai 2026
dans la zone plus large du triangle d’or, nombre ayant connu une forte augmentation entre 2017 et 2020 (+ 128 %), ce qui s’explique par les différents mouvements sociaux, et notamment celui des gilets jaunes
Chambre civile 1
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1 juillet 2025
le un Juillet deux mil vingt cinq, par mise à disposition au greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [NN] [YH] [LN] [A] né le 29 Juillet 1953 à LANGAST (22150), demeurant Launay Jan
PPP Contentieux général
69d69bf6cdc6046d478e78ce
la protection statuant en référé a constaté les désordres suivants le 19 juillet 2023 : - Au rez-de-chaussée : * Dans l’entrée : des moisissures en périphérie de la porte d’entrée, de légères traces jaunes
JCP-Baux d'habitation
69696888cdc6046d47732054
8 janvier 2026
Sur ce point, le commissaire de justice a observé « une cabine de douche avec receveur marquée par de nombreuses traces noires et jaunes de calcaire. L’ensemble n’est pas entretenu ».
RETENTION ADMINISTRATIVE
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Ainsi, le voleur présumé avait changé de vêtements, remettant celui qu’il portait (doudoune sans manche de couleur jaune et noir) à son comparse et enfilant celui dérobé (veste bleu marine).
5ème chambre 1ère section
696fdf0fcdc6046d470822c3
13 janvier 2026
S’agissant des relevés bancaires, le surlignage en jaune de certains chèques est insuffisant à établir, faute de production de la copie desdits chèques, que ceux-ci ont été émis à l’ordre de Madame [U]
Référés Cabinet 2
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10 juillet 2024
volant de son véhicule avec son fils, passager transporté, lorsqu'ils ont été victimes d'un accident de la circulation survenu le 5 octobre 2016 dans lequel se trouve impliqué un véhicule de type KANGOO JAUNE
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