CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

477 résultats pour « Pierre ROUSSEAU »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

67f56595bbf04ef7857ba28e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/01423 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZFBP 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Carole LAPORTE Me Valérie MONPLAISIR Me Myriam ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd53

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Greffier PARTIES : DEMANDEUR PARIS HABITAT-OPH, EPIC inscrit au RCS de PARIS sous le n° 344 810 825, dont le siège social est sis 21 bis, rue Claude Bernard - 75253 PARIS CEDEX 05 représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6626a5261329eb3db7c202a3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

] [D] [B] [Adresse 2] [Localité 15] Monsieur [R] [O] [E] [B] [Adresse 7] [Localité 12] Madame [K] [B] [Adresse 10] [Localité 16] défaillants DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Thomas RONDEAU

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a4296

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5456f3a33381eb5e3f4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par : Me ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur AMAND, Juge Madame ROUSSEAU, Assesseur Monsieur

Source officielle
TJ

Service des référés

695c10e275782d5f06e3eb9a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

11] non représentée SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 10], situé [Adresse 4], représenté par son syndic SULLY GESTION SAS [Adresse 8] [Localité 13] représenté par Me Pauline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

11ème chambre G

669eaee8998cb644d8df9ef1

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

D’ÉVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2024/ AUDIENCE DU 03 Juillet 2024 11EME CHAMBRE G AFFAIRE N° RG 22/02880 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OTSF JUGEMENT AFFAIRE : [X] [H] [K] [F] C/ [R] [S] Pièces

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

678aa7b55289c7662ca2b1c3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SIS [Adresse 3] demeurant Syndic Le Cabinet DONNA ROUSSEAU [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Charles DULAC, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART ET DÉFENDEUR(S) : Madame [U] [I] demeurant

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

66964137f5112d8edd057d39

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 470/2024 AUDIENCE DU 11 juillet 2024 2EME CHAMBRE K AFFAIRE N° RG 23/07033 N° Portalis DB3Q-W-B7H-PXAX JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [N] [L] C/ [P] [J] épouse [L] Pièces

Source officielle
TJ

Service JLD

686d6ea8a2273490db10ad5a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Marc ROUS, Juge du tribunal judiciaire de Tulle, assisté de Madame Alaury ROUDEAU, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur le Préfet de la CORRÈZE, concernant l’hospitalisation complète, sur décision du représentant

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a500033cf481c39a3559

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Publique, Concernant : Monsieur [E] [P] né le 22 Décembre 1956 à [Localité 5] Vu la requête en date du 06 Octobre 2025 du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] reçue au greffe le 06 Octobre 2025 et les pièces

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf09cdc6046d473c5c31

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le six janvier deux mil vingt six et signé par Françoise ROSENAU, présidente et Emma SCHOLTES, greffière.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b0127db98137c17478d2f5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Chantal TEBOUL ASTRUC Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Pierre CALLET Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95027de0ebe408dac6ede

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente Assesseur : Mme F. DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire assistées de C.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686594af72b7e1b6bf1e0187

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Devant le tracteur tourne à droite depuis le chemin, il passe tout juste entre les deux pierres. Mais à l’arrière, la grosse pierre bloque les roues de la remorque. Le passage est impossible.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

686573de72b7e1b6bf1d4aab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JAAN LOFT sera condamnée aux entiers dépens, en ce compris le coût du commandement de payer du 1er décembre 2023 et ce, avec distraction au profit de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU & Associés, à l'égard

Source officielle
TJ

REFERES

6965672fcdc6046d4711d60f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mike ROUSSEAU, greffier au jour des débats et au jour de la mise à disposition de la décision DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

670426848d5cd4a875912589

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Adresse 4] [Localité 23] non comparante, non constituée Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 15] Représenté par son syndic, SULLY GESTION [Adresse 12] [Localité 23] représenté par Me Pauline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2a8b848dd6814c5e469

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son syndic, SULLY GESTION SAS [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Pauline ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf64cdc6046d473c6377

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[G] [P] (pièce n° 1) ainsi que l’acte de cautionnement personnel et solidaire consenti par M.

Source officielle

Page 12 sur 24

← PrécédentSuivant →