CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

254 résultats pour « Taboret »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

696955dbcdc6046d4771f6cc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

03811 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H5PS Minute: 112 /2026 JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDEURS Madame [N] [E] épouse [H] née le 20 Janvier 1964 à PREROV (RÉPUBLIQUE TCHÈQUE), demeurant 45 Rue des Tarètes

Source officielle

Page 12 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

04/01/2018

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15/12/2017

Voir →

Ventes et cessions

L'ESPADON, TABORET, Louis

SIREN 812573467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Mise en activité de la société

06/10/2015

Voir →

Radiations

TABORET, Louis

SIREN 490021482GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

24/09/2015

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

26/02/2013

Voir →

TJ

Troisième Chambre

67f811fbcf40727a0043d788

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le retrait de ces seuils ne permet plus de “bloquer” à la manière d’une talonnette l’eau qui peut arriver sur les balcons à cet emplacement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d0440acdc6046d4709a364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

communication serait moins couteuse et moins drastique et précisé : “nous rappelons que ce dressing dont les intérieurs sont modulables n’a pas de désordre caractérisé, dans la mesure où le déplacement des tablettes

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee073ea7c8c112520eae

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il est apparu après la réception. 34/ Le maître d’ouvrage indique que l’aspect sous attache de la tablette est inesthétique, que le mur sous le lavabo n’est pas entièrement peint, que les joints sous

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68f2846fe97b8c1829951fef

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par ailleurs, selon eux, les 38 locataires ont signé de simples " formulaires de demandes expresses d'indemnisation " sur une tablette numérique, avec les bailleurs sociaux, sans qu'aucun exemplaire papier

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

FACIL’ITI auquel il recourt, et parle « de l’Internet pour tous », terme plus ambivalent, mentionne ensuite aussitôt, qu’il s’agit d’une fonctionnalité qui « adapte » les contenus web sur ordinateur, tablette

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd61c7cdc6046d47c68e07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le résultat des tests de montage d’un tabouret révèle d’importantes difficultés. Les capacités de communication et d’interaction sont estimées comme bonnes.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696416df5112d8edd0585ff

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

la somme de (201 + 302,88) : 503,88 euros Les frais d'aménagement du logement Mme [C] [E] sollicite la somme de 5.611,67 euros décomposée comme suit : 28,80 euros au titre de l'achat d'un tabouret

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67880a5dc21c0e53e7907a5b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [H] transmet au tribunal une facture de l’attitude Santé d’un montant de 221,70 € sur laquelle apparaît un rehausseur de WC (accepté), un tabouret Ténérife (refusé car déjà pris en charge lors

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b240c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[T] [N] sollicite la somme de 1 311, 58 € au titre des soins podologue, électro-simulateur, franchises CPAM, cannes, fauteuil et siège de douche, marche pied, main courantes, tabouret, seau fauteuil, orthèse

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6975bf45cdc6046d47a2bb75

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

- « Repeindre radiateurs » Le procès-verbal de constat du 5 septembre 2023 relève qu’un radiateur est particulièrement encrassé dans l’entrée et une tablette de radiateur cassée.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829cdcdc6046d47b2ee93

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dégradation de ces moteurs ne peut être imputée à la négligence de Madame [M] [W], puisque l'expert relève bien que les infiltrations et écoulements font suite à un épisode neigeux récent, et affectent des tablettes

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 05

67fd5046e85d0474bddb38c7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à la scolarité (coût de l’école privée des enfants et notamment les frais d’inscription et de fonctionnement, frais de cantine, frais de matériel spécifique lié à la formation des enfants de type tablette

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e556600e2901d10fa33f99

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vérification n’ait été effectuée quant à leur présence s’agissant du bar ; l’accès au restaurant s’est effectué parfois librement, d’autres fois en cliquant sur le nom d’un hôte au hasard sur une tablette

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

697cd02ecdc6046d4747232e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A la demande de Madame [A] [K] de récupérer ses affaires, il indique « qu’elle peut aller chercher l’ordinateur, le téléviseur, le matelas, les tablettes à la déchetterie, c’est là qu’elle trouvera tout

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

un linéaire d'environ 4 m avec une entrée centrale encadrée de deux vitrines, grand comptoir réfrigéré, autres meubles présentoirs à l'arrière dudit comptoir, 4 places assises précédant une simple tablette

Source officielle
TJ

Référés

6868410e4965b5d9df3271c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPANY, puis auprès de la société de droit allemand ERGO VERISCHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, - que les travaux au titre du bardage, de l’isolation thermique, du bardage vertical en lames ainsi que des tablettes

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a720ea89248182a8d85

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

tableau Baie informatique Fourniture d’un coffret mural 10 pouces 6U ; fourniture d’un panneau de brassage 1 U, 10’’ pour les 12 connecteurs ; fourniture d’un panneau passe fil 1U ; fourniture d’une tablette

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

-des trous dans le mur du salon liés au décrochage de la télévision et de la tablette située en dessous invisibles lors des visites et dont ils n'ont jamais été informés avant la signature de la promesse

Source officielle