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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du conseil
66d0cdbf1bb6f60ce8bc45a0
2 juillet 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monia TALEB, Vice-Présidente Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente Adjointe Marie-Aude MAZETIER, Magistrat à titre temporaire Albane SURVILLE, Greffier [Motifs de la décision
66d0cdc01bb6f60ce8bc45db
15 juillet 2024
66d0cdc11bb6f60ce8bc45fd
Chambre 2 cabinet 4
68f6a690f444f3ad06a63a45
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU : 03 Octobre 2025 REQUÉRANT : M.
68f7f7d977f30025a66b8d62
68f7f84c77f30025a66b94e0
68f7f84d77f30025a66b94f7
68f7f84f77f30025a66b9551
1/5/1 chambre du conseil
677ecfdfb01eea4cf01a41d1
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/32731 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4APH SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 JANVIER 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [K]
Chambre 1/Section 3
69693b1acdc6046d477039c1
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT RENDU LE 12 JANVIER 2026 Chambre 1/Section 3 N° RG 25/02804 - N° Portalis DB3S-W-B7J-23UU N° de minute : 25/01116 REQUÉRANTS Monsieur [L
69693b58cdc6046d47703da3
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT RENDU LE 12 JANVIER 2026 Chambre 1/Section 3 N° RG 25/02255 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2Y4X N° de minute : 25/01113 REQUÉRANTS Madame [V],
69693bf4cdc6046d477047c5
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT RENDU LE 12 JANVIER 2026 Chambre 1/Section 3 N° RG 25/00938 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2SMX N° de minute : 25/01108 REQUÉRANTS Madame [M]
668596da1d2b47a9d8cc0ed1
3 juillet 2024
, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Karen VIEILLARD, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
65b4011d753f879640d2a467
15 janvier 2024
occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse, en premier ressort, Prononce l’adoption plénière
658f170079786f316782d254
26 décembre 2023
occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse et en premier ressort, Prononce l’adoption
CH3 JAF Gracieux
6a0e3592cdc6046d475ddda5
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Au nom du peuple français JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE du 20 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00602 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4FS MINUTE : 26/ Code NAC : 26J REQUERANT
671695a5b098d256e1fbdc69
14 octobre 2024
occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant en matière gracieuse, par jugement susceptible d’appel , prononcé par mise à disposition au greffe, Vu le jugement RG 24/01861 du
69d01385cdc6046d4705d59d
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 24/38802 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6NK5 ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 01 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT
Chambre du Conseil 4ème
67aa543ce5c31af0e6965da2
14 janvier 2025
vice Président Assesseur : Madame GERMANI, Juge Assesseur : Mme THOMAS, Juge en présence de Madame PORELLI, vice procureure de la République assistés de Madame RUIZ, Greffier [Motifs de la décision
67aa543fe5c31af0e6965e0a
13 janvier 2025
Premier vice Président Assesseur : Madame GERMANI, Juge Assesseur : Mme THOMAS, Juge en présence de Madame PORELLI, vice procureure de la République assistés de Madame RUIZ, Greffier [Motifs de la décision
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