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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés - Vie privée
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9 janvier 2025
Alors que l’année 2023 l’avait vue sombrer, totalement abattue par l’infidélité de [V] [R] et le divorce qui en avait découlé, elle a fini par retrouver goût à la vie.
Juge des libertés détent
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3 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE THIERS Route de Fau BP 89 63307 THIERS Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [B] [G] née le 21 Novembre 1994 à NIJMEGEN
JLD
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2 janvier 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 7]/[Localité 14] et M. [Y] [W]-[N].
Juge des libertés
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15 juillet 2024
Depuis que j’ai quitté l’UHSI je n’ai eu ni médicament, ni de séance de kiné que ce soit en détention ou au centre de rétention administrative. J’ai du mal à dormir à cause de la douleur.
J.L.D.
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21 avril 2024
J’ai vu un médecin au centre de rétention, elle a fait des recherches et a trouvé un dossier indiquant que je suis né en 2006 et que j’ai bien la tuberculose, et j’ai un rendez-vous de prévu, j’ai une
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29 avril 2024
Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Louise RANDON, Greffier, siégeant publiquement, dans la salle d'audience aménagée au [Adresse 4] à proximité du Centre
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17 juillet 2024
J’ai purgé ma peine, j’ai déjà été en prison, j’aimerai retrouver ma liberté, je vais quitter la France.
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7 janvier 2025
HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT, Vice-Président au tribunal judiciaire de Metz, assistée de Madame Agathe LEFEVRE, Greffier, après débats au sein des locaux judiciaires du Centre
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3 février 2024
intéressé, jointe au dossier, et évoquée en présence de toutes les parties déjà convoquées pour la présente audience ; Monsieur le préfet, Monsieur le procureur de la République, Monsieur le chef du centre
Surendettement
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23 avril 2024
DEFENDEURS: Etablissement public SIP PARIS 16EME NORD Société URSAFF ILE DE FRANCE Société SCI DU 269 RUE SAINT DENIS Société TRESORERIE PARIS AMENDES 2EME DIVISION Etablissement public SIP PARIS CENTRE
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1 juillet 2025
retrouve des éléments de thématique persécutive et de mécanisme interprétatif et intuitif.
CTX PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2025
Le même jour, le médecin de garde au centre hospitalier de [Localité 10] diagnostiquait une subluxation de la rotule gauche.
CH5 - JCP
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3 juillet 2025
Suivant offre de contrat acceptée le 24 octobre 2020, la société Compagnie Générale de Location d’Equipements, ci-après dénommé « CGL » a consenti à Monsieur [M] [P] un prêt sous la forme d’un regroupement
Ventes
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9 octobre 2025
A - Lot n°15 : un emplacement de stationnement portant le numéro 15 et les 3/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, sur une mise à prix de CINQUANTE QUATRE MILLE QUATRE CENT
Référés Civil
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9 avril 2026
Il est resté hospitalisé jusqu’au 17 juin 2025, date à laquelle il a ensuite été pris en charge par le Centre [Etablissement 2], structure dans laquelle il reste suivi en hôpital de jour.
2ème Chambre civile
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8 octobre 2024
Elle estime que sa perte de chance de retrouver un emploi peut être fixée à 85 % et atteste de multiples tentatives de trouver un emploi soldées par un échec.
Chambre 04
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15 avril 2024
La société Ghestem Centre et les MMA ont interjeté appel de la décision.
Chambre 1 Section 9
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18 mai 2026
Il a subi une première opération chirurgicale le 18 avril 2021 puis il a été hospitalisé en chirurgie orthopédique du 17 avril 2021 au 27 avril 2021, date à laquelle il a été transféré en centre de rééducation
Chambre 07 JLD
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[T] [N] né le 15 mars 1973 actuellement domicilié au Centre Hospitalier Spécialisé de [1] assisté de Me GRAF Olivier, avocat au Barreau d’Avignon Vu la saisine du Directeur de l’hôpital de [1] en date
Pôle social
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9 janvier 2024
dans un premier temps, a souhaité traiter les épicondylites ; que, pour en justifier, elle communique un compte-rendu du 2 octobre 2018 suite à une consultation auprès du service de rhumatologie du centre
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