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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
687033deb8daa57c7f67e0ed
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 7] non comparant DEFENDERESSE EURL TEE CONSEIL GESTION-MICRO CRECHE PICCOLINO, créancier saisissant, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Barbara
Source officielleJAF section 4 cab 3
67f56a53bbf04ef7857bb37b
8 avril 2025
8 avril 2025
° Portalis 352J-W-B7G-CYINL N° MINUTE : JUGEMENT Rendu le 08 Avril 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [B] [K] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Barbara
Source officielleChambre 3/section 3
65b9472e5a029d9e20d7f5c7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 20/26903 du 13/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Demandeur Ayant pour avocat Me Barbara
Source officielle2ème Chambre civile
68e88b6e3ea43407b9fbb439
7 octobre 2025
7 octobre 2025
NEW FLIGHT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 15] représentée par Me Barbara MACCHI-TUKOV, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDEURS AU PRINCIPAL
Source officielleChambre 1/Section 5
69754035cdc6046d479a9421
8 janvier 2026
8 janvier 2026
réservé auprès de la société [Localité 10] EVASION une croisière opérée par la société MSC CRUISES SA du 13 au 26 janvier 2024 ; que le 22 janvier 2024, elle a fait une chute en sortant du restaurant du bateau
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38da2416523b9957ffbb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
acquéreur, M [E] : Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 12/09/2023 et reprises à l'audience, le demandeur sollicite du Tribunal de : Prononcer la résolution de la vente du bateau
Source officiellePCP JCP référé
678021539c3ba90f51dc27af
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le :09/01/2025 à : Maître Barbara GOUDET Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2025 à : Maître Childéric MEROTTO Pôle civil de proximité
Source officiellePremière Chambre
66143ac23bbdffcd9171ca30
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur [V] [L] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 9] (38) demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Fannie DESBARATS, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Maîrte Barbara
Source officielleChambre des référés
69fe4fa8cdc6046d4717504b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 3] à lui payer une provision de 5000 euros à valoir sur la réparation de ses préjudices, outre une indemnité de 2500 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile La société Bateau
Source officielleJEX
68e437eb681ed727f2a6b29c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 8] 353 053 531 dont le siège sovial est sis [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, Maître Barbara
Source officielleREFERES
68e5897b0e2901d10fa61b31
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PAJOT immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 482 909 082, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Philippe CHALOPIN, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Barbara
Source officielleCabinet 6
68ded54f6af9fd1f8095e577
2 octobre 2025
2 octobre 2025
numéro N920502023003723 du 18/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) C/ [T] [N] DEMANDEUR Madame [Z] [U] épouse [N] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Barbara
Source officielle1ère CHAMBRE
69d7f346cdc6046d47aea310
3 avril 2026
3 avril 2026
[A] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Barbara CANLORBE de la SELARL HEUTY LONNE CANLORBE , avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN ET E.U.R.L.
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbe2980a82f59dc207a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ouvrages faits, un an après la réception des ouvrages " La demande est relative à l'indemnisation des conséquences d'un manquement reproché à un entrepreneur dans l'exécution du contrat d'entretien d'un bateau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866cfefd33109fd079af413
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: CPAM DES YVELINES Département juridique [Localité 2] représentée par Mme [Y] [K], munie d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Madame Barbara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31870e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB22-W-B7I-SKED Code NAC : 89E DEMANDEUR : S.A.S. [10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Sophie BINDER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substituée par Maître Adrien BARBAT
Source officielleJAF section 3 cab 5
686d62b4a2273490db107f71
7 juillet 2025
7 juillet 2025
épouse [L] [Adresse 8] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Fabienne ROQUES, Avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, #PB57 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [L] [Adresse 6] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Barbara
Source officielleREFERES
686d90e0a2273490db111272
8 juillet 2025
8 juillet 2025
MATHE CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Barbara CHATAIGNER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, avocat postulant et Me Florent LUCAS, avocat au barreau de NANTES
Source officielleJ.L.D.
67f416634e0040aa3735cb3f
5 avril 2025
5 avril 2025
DE DIEU le 5 avril 2025, enregistrée le même jour à 11h50, aux fins de maintien de la mesure sans demande de comparution du patient, Vu l'avis du Ministère public ; Vu les observations de Maître Barbara
Source officielleService des référés
670578031296b51ba2b271dd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE société BATIGNOLLES LOT O9 [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Arthur BARBAT
Source officiellePage 13 sur 22