Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6866e3d4d33109fd079b541e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEMANDEURS : Monsieur [E] [L] né le 27 Avril 1998 à [Localité 5] (49) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean BROUIN de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, substitué par Maître Thibault CAILLET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f41d7c4e0040aa3735e86d
7 avril 2025
7 avril 2025
En effet, l'infarctus du myocarde est dû à une obstruction soudaine d'une artère coronaire par un caillot.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f42
4 avril 2025
4 avril 2025
En réponse, la [12] rappelle que Monsieur [T] a fait une thrombophlébite cérébrale (TVC), c’est-à-dire une obstruction des veines autour du cerveau par un caillot, et que selon la littérature médicale
Source officielleChambre 8/Section 3
66a1405385cf3b22d878266c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Assisté de Madame MOUSSA Anissa, Greffière DEMANDEUR : Monsieur [L] [Y], chez Mme [A] [F] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Anne CAILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Mme [A] [
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
697bdd9acdc6046d472cd73e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 50C N° RG 22/03739 N° Portalis DBX6-W-B7G-WTPO AFFAIRE : [O] [J] C/ SNC GREEN VALLEY Grosse Délivrée le : à SCP EYQUEM BARRIERE DONITIAN CAILLOL
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
68e568a50e2901d10fa44d00
6 octobre 2025
6 octobre 2025
00876 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNE5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00751 N° RG 24/00876 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNE5 Le CCC : dossier FE : -Me SIROT -Me CAILLOCE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697acc45cdc6046d470beaff
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général, présente Madame Colette MAS, membre assesseur représentant les travailleurs non salariés du régime général, présente assistés de Madame Sonia CAILLAT
Source officielleChambre 1 cab 01 B
6654cd57f31ecb9d9326d19c
30 avril 2024
30 avril 2024
2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 14 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 15 Février 2024 devant : Sandrine CAMPIOT
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3087
10 octobre 2024
10 octobre 2024
immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n°391 279 130, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Thibault CAILLET
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6635295ce4b5292aaa6623f9
10 avril 2024
10 avril 2024
ressort, a rendu, en son audience de la Chambre 9 cab 09 G du 10 Avril 2024, le jugement contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 25 Mai 2023, Après rapport de Sandrine CAMPIOT
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
661581bcdb5098996d59fca4
5 avril 2024
5 avril 2024
Portalis DB3S-W-B7H-XS7B Minute : 24/00180 Monsieur [N] [O] Représentant : Me David LEVY, avocat au barreau de Seine Saint Denis, vestiaire : PB 95 C/ Monsieur [C] [Z] Représentant : Me Anne CAILLET
Source officielleDROIT COMMUN
68e585420e2901d10fa5e080
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Souffrances endurées Au titre des souffrances endurées évaluées par l’expert à 2/7 et comprenant à la fois le choc en lui-même (éjection de la moto et passage par-dessus le capot de la voiture, puis chute
Source officielleService de proximité
Il a déposé plaintec/X le 27 décembre 2022
697bddcacdc6046d472cda0d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, lesquels n’étaient pas endommagés lors du sinistre de 2019 tandis que le rapport d’expertise du 8 juillet 2019 de BCA USC COURTIER [Localité 10] comporte des réparations au titre de la peinture du capot
Source officielle1ère Chambre
6985f2c1cdc6046d4732909c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Certains capots ou recouvrements adjacents et en matière composite ont également été impactés. La rampe gauche de pulvérisation en alliage léger est fondue.
Source officielleRéférés
670574801296b51ba2b1556c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
campement, baignent dans l’eau ; qu’il existe de nombreux raccordements électriques à l’aide de multi-prises, qui baignent directement dans les flauqes d’eau et sont branché sur un disjoncteur dont le capot
Source officielleService des référés
6699737307d408f8d4c2e9cc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
procès-verbal de réception des travaux établi entre les parties le 13 septembre 2022, l'existence de plusieurs réserves : nettoyage carrelage, baguettes d'angle, cornière d'angle dans la cuisine et la laverie, capots
Source officielleChambre des référés
686828704965b5d9df31c0be
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2023, il a déposé son véhicule MERCEDES immatriculé [Immatriculation 8] vandalisé au GARAGE DE LA MARINIERE, afin de faire réaliser des travaux, et notamment le changement du pare-brise, la peinture du capot
Source officielle4ème chambre civile
68893934164153e3cd1dd00b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Expertise et Concept le 4/06/2024, conclut ainsi : « Suite aux investigations réalisées, nous constatons une entrée d'eau dans l'habitacle du véhicule au niveau de la jonction aile arrière droite/ capote
Source officielleChambre des référés
6a0f86d1cdc6046d477fec0d
19 mai 2026
19 mai 2026
Dans son rapport du 31 mai 2024, la SARL MALYS relève la présence d’une trace sur la partie supérieure du capot « significative d’une montée en température et une convection dans le compartiment moteur
Source officielleContentieux général civ 1
6a0cc1d9cdc6046d473b52ae
19 mai 2026
19 mai 2026
[B] [R] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] - pour l’institut Calot - [Localité 2] [Adresse 3] défaillant faute d’avoir constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le
Source officiellePage 13 sur 23