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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CABINET B
6866d498d33109fd079b1856
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier : Madame BREZE PARTIES : DEMANDEUR : Madame [E] [O] [Z] [N] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 15] (78) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Joann
Source officielleChambre civile < 10.000.-
69a2b208cdc6046d4704fe98
8 janvier 2026
8 janvier 2026
4] non comparante Nature de l'affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6866ce07d33109fd079ae33c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
HOSPITALIER HENRI MONDOR C/ GROUPAMA D’OC MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Christine RAMOND Me Sylvie GENDRE Me Matthieu JOANNY
Source officielleCabinet 6
68ded54e6af9fd1f8095e55c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 7] représenté par Me Aurélia CIMETERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1496 DÉFENDEUR Madame [C] [O] épouse [H] [B] [Y] [P] [Adresse 2] [Localité 6] / FRANCE représentée par Me Joanna
Source officielleService des référés
69d7f7d9cdc6046d47aef92a
9 avril 2026
9 avril 2026
CG [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Joanna GRAUZAM, avocat au barreau de PARIS - #C1117 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68e2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QQPH CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68ee
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QNHN CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
68e566cb0e2901d10fa432b5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-RAOL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleCh4.3 JCP
68e430de681ed727f2a64a66
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 10], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS
Source officielleJ.L.D.
69788480cdc6046d47d8ef8a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [S] [U] en date du 05/10/2025 ; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Johanna
Source officielleService des référés
6650db449d5614ec4f7d74e3
30 avril 2024
30 avril 2024
LPB ACTIFS IMMO [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS - #L0154 DÉBATS A l’audience du 20 Mars 2024, tenue publiquement, présidée
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4566
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QQPD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielle1ère chambre - Référés
68ded1566af9fd1f8095a9d8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Formule Exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à : Me Emmanuel RABIER + dossier Copie Conforme délivrée le : 02-10-2025 à : Me Catherine BONNEAU Me Romain BRUILLARD + dossier Me Stanislas DE JORNA
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68da
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QQP2 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb84b01eea4cf01a68ea
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QQPL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
677edb85b01eea4cf01a68f7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QQQI CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleChambre 1 civil
69e15d53cdc6046d4780700d
10 avril 2026
10 avril 2026
NARAYAN, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Johanna AZINCOURT de la SELARL AZINCOURT, avocats au barreau de RENNES ********* Vu l'article 127-1 et 131-1 et suivants
Source officielleChambre des Référés
67f56eecbbf04ef7857bc3c7
8 avril 2025
8 avril 2025
Notaires Associés DEMANDERESSE Madame [D] [K] née le 19 Juin 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-emily VAUCANSON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 554, Me Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f1bbf04ef7857bda5a
8 avril 2025
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-QWSZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f4bbf04ef7857bdab1
8 avril 2025
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QXDD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officiellePage 13 sur 32