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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
65d4f7d8157826b3445970e1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Marie-Christine RIBEIRO de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [T], [C], [B] [N] né le 02 Novembre 1958 à [Localité 20] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Maître Laurent
Source officielleRéférés civils
687154e1d395d6ba9f2a0c96
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEURS Monsieur [P] [W] Entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne [P] [W] PLATERIE PEINTURE, immatriculé sous le numéro SIRET [Numéro identifiant 4], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Laurent
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaafe74459e0c7ed3aac
1 juillet 2024
1 juillet 2024
domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Christophe LHERMITTE, de la SELARL GAUVAIN DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES, avocat postulant, Me Laurence
Source officielle2ème Chambre civile
66a15697bfa4c7b1df1cbbd3
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[F] [Z] MINUTE N° 24/ Du 24 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 18/04488 - N° Portalis DBWR-W-B7C-LZLI Grosse délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER Me Laurent
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CLIMATISATION SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE CSCP Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL ATELIER AVOCATS Me Laurence BARRE Me Dominique LAPLAGNE Me Didier SAILLAN la SELARL VISSERON N° RG
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
69d57c4fcdc6046d47735101
1 avril 2026
1 avril 2026
Par courrier du 11 mai 2020, dès la levée du confinement, le syndic demandait à la société Axa France Iard de rouvrir le dossier sinistre.
Source officielleChambre Civile
69ced3eecdc6046d47e7f195
2 avril 2026
2 avril 2026
SMA, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Laurence LE GLOANIC de la SELEURL LAURENCE LE GLOANIC SELARL, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Hugues DUCROT
Source officielle6ème chambre civile
69cef61dcdc6046d47eaa8b9
2 avril 2026
2 avril 2026
Copie exécutoire et copie délivrées à : Maître Sébastien [Localité 2] de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS Maître Kremena MLADENOVA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE
Source officielleChambre 04
65b00f33b98137c174787ac4
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LILLE Mme [O] [F] [N] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aymeric ANTONIUTTI, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Mme [S] [B] [T] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurence
Source officielleChambre du JEX
697b114acdc6046d4712d137
13 janvier 2026
13 janvier 2026
° : 26/ AFFAIRE N° RG 25/02826 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JLWE Code NAC 78F Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 Laurène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee262a8fb67db7b48273
4 juillet 2025
4 juillet 2025
avocats plaidant, vestiaire : substituée par Me Nadine JUNG, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : B309 DEFENDERESSE : Société [10] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Maître Laurence
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dc9b98137c1747841d4
22 janvier 2024
22 janvier 2024
01627 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W24W 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Pauline BERGEON Me Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE
Source officielleREFERES 2ème Section
6979a98fcdc6046d47f15e1a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
28 Juillet 1965 à [Localité 29] demeurant : [Adresse 7] [Localité 18] Madame [L] [R] née le 10 Octobre 1990 à [Localité 26] demeurant : [Adresse 19] [Localité 17] Tous deux représentés par Maître Laurent
Source officielleREFERES
69d58100cdc6046d4773c564
7 avril 2026
7 avril 2026
BMW FRANCE Immatriculée au RCS de [Localité 1] n°B 722 000 965, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS, avocat postulant
Source officielleRéférés expertises
670574841296b51ba2b15cfc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
IP1R [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Laurent POUILLY, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des
Source officielleCH5 - JCP
68684bd44965b5d9df3291ab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Dominique FLEURIOT, avocat au barreau de la Drôme substitué par Me Pierre LAURENT, avocat au barreau
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67804dd99c3ba90f51dc9a11
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ICADE PROMOTION, RCS [Localité 17] 784 606 576., dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Nathalie LAURENT de la SELEURL NL AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 427
Source officielleREFERES 2ème Section
6a15e2c5cdc6046d47053413
18 mai 2026
18 mai 2026
exerçant sous l’enseigne [Adresse 3] dont l’établissement a son siège [Adresse 4] , agissant elle-même par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Laurent
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e279fcdc6046d475cab2b
18 mai 2026
18 mai 2026
rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 18 Mai 2026 par Emmanuelle SERRE, Président assistée de Stéphanie LE CALVE, greffier Copie exécutoire délivrée à : Me Hélène CASTAGNE, Me Laurent
Source officielleService des référés
68e55b110e2901d10fa3861c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SMB [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Saïd MELLA, avocat au barreau de PARIS - #A0289 SMABTP [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Me Laurence BROSSET, avocat au barreau de PARIS - #B0449
Source officiellePage 13 sur 17