Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
68e94d883ea43407b9102a57
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
68e94d883ea43407b9102a60
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e94d893ea43407b9102a7e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
68e94d743ea43407b9102621
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.
Source officielleTroisième Chambre
69600c5bcdc6046d47ab3c59
8 janvier 2026
8 janvier 2026
bouclier avant. 2- Le support d’échangeur a également été démonté. 3- La forme des restes de double face des monogrammes d’ailes avant ne correspond pas à ce modèle (d’origine, il s’agit de monogramme V8 TURBO
Source officiellePôle Civil section 2
697ae91fcdc6046d470d935e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
juillet 2021, puis par courrier du 05 août 2021, Monsieur [I] [D] a indiqué au vendeur que le véhicule était dans l’impossibilité de circuler à la suite de dégâts importants au niveau du moteur et du turbo
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6628013642439575e2f81f0e
22 avril 2024
22 avril 2024
Ces éléments sont en outre corroborés par de multiples témoignages versés au dossier, indiquant notamment : « [N] a subi sur son projet un turn over incroyable, d’autant plus que son équipe technique avait
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f41d694e0040aa3735e7ed
7 avril 2025
7 avril 2025
[A], - la réalité de la fermeture définitive du site, - le turn-over important des différents personnels notamment techniciens sur le site de la Région Normandie, - une amplitude horaires très importante
Source officiellePôle social
65bd3e3346d547e419ff0826
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'existence de ce changement organisationnel depuis 2 ans s'est accompagné d'un turn-over important au sein des associations » (pièce n°3 de la C.P.A.M.).
Source officielle1re chambre civile
695d66a575782d5f060086f7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
L'expert judiciaire indique que cette anomalie est réparée a minima par un nettoyage du filtre à particules et le remplacement du turbo quand l'usure de l'axe dans la volute est ressentie, et le cas échéant
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69d81639cdc6046d47b147d1
7 avril 2026
7 avril 2026
La garage [Localité 4] AUTOMOBILES situé à [Localité 5] (13) a également préconisé le remplacement du moteur, du turbo et des injecteurs selon attestation du 09 décembre 2024.
Source officielleDeuxième Chambre
669ab35f30bd4f0c3f6bcb37
12 juillet 2024
12 juillet 2024
et en l'état actuel de nos constatations, nous relevons que certaines interventions ont été effectués au préalable (remplacement courroie d'accessoires, et sonde en aval de la canalisation d'air du turbo
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911e40cd0f0b3d00867a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la présente procédure relève "une surcharge de travail majeure avec une très grande amplitude horaire, travail de jour et de nuit, pression temporelle, conflit vie personnelle - vie professionnelle, turn-over
Source officielleServ. contentieux social
680141e670f05fda0a954be4
9 avril 2025
9 avril 2025
Elle explique l’absence de versement volontaire sur le PEE par la majorité des salariés par le « turn over » important du personnel.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6948010475782d5f06254c54
27 novembre 2025
27 novembre 2025
avoir étudié les pièces médico-administratives du dossier, le comité constate qu’il existe des éléments susceptibles d’entraîner une souffrance au travail au regard des axes décrits dans le rapport [J] (turn-over
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82983228119c903226a1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EATCLI [Adresse 6] [Localité 7] FRANCE représentée par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0237 DÉFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleExpropriations 1
66294825204c0caeeb98f246
24 avril 2024
24 avril 2024
Les caractéristiques du local permettent de dégager les facteurs suivants : - de moins-value : . un quartier en grande difficulté social et économique ; . un important turn over des commerces au sein
Source officielle1ère Chambre civile
68e571560e2901d10fa4c927
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Quoi qu'il en soit, il résulte de l'examen des pièces produites que : - l’expert a seulement indiqué : « Le véhicule a eu des modifications importantes des performances (échangeur, turbo, systèmes freinage
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
68dffc9d74e929a9d8f53b6f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Dans sa décision du 25 avril 2023, le CSE a relevé l’existence d’un risque grave sur ce pôle spécifiquement caractérisé par une évolution à la hausse des arrêts maladie, des accidents du travail et un turn-over
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6a1884fccdc6046d4746aeae
26 mai 2026
26 mai 2026
Monsieur [G] justifie par ailleurs de frais de location de véhicule à hauteur au total de 4.522,14 € suivant factures de Carjet en date des 15 novembre 2024 et 15 décembre 2024, de Turbo en date du 16
Source officiellePage 13 sur 16