certificat médical du docteur [T] en date du 04/10/2024 qu’il a constaté : “l’état clinique reste marqué par des épisodes d’instabilité comportementale avec agitation , agressivité, bris de matériel et parfois

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que cette patiente est toujours instable sur le plan psychomoteur, que le contact est facile, sa mimique tendue, son humeur parfois irritée, son discours

qu’il s’est dégagé des revenus d’environ 40 000 € pour l’année 2023, contre 60 000 € en 2022, notamment parce que pour les derniers mois de l’année il a fait le choix de réduire sa rémunération et parfois

Par dérogation au Traité de nomination, Madame [M] [F] a été à l’époque autorisée à exercer une activité annexe à celle d’Agent Général [10], en l’espèce la gestion d’une Parfumerie / Institut de beauté

La société Marionnaud Lafayette exploite dans les lieux un fonds de commerce de parfumerie.

an, payable à terme échu, à une fréquence trimestrielle, pour l’activité de vente au détail de cadeaux, linge de maison, maroquinerie, tous articles de décoration, articles de confection, textiles, parfums

- 1.570,00 euros T.T.C. au titre de la reprise du placoplâtre fissuré à droite de la baie coulissante du séjour ; ces montants devant être indexés sur la variation du dernier index du bâtiment BT01 paru

résolutoire, l'indemnité d'occupation ainsi fixée serait indexée sur l'indice trimestriel des loyers commerciaux, publié par l'INSEE, s'il évolue à la hausse, l'indice de base étant le dernier indice paru

[K], parfois en colère, pour se plaindre du bruit, de multiples coups portés par M. [K] sur le mur, des cris, et une tentative d’intrusion dans l’appartement.

Contrairement à ce qui est soutenu par ces derniers, il est démontré que l’envol des oiseaux a lieu en dehors des horaires de travail, parfois tôt le week-end.

Elle indique avoir repris le paiement total de son loyer réglant parfois un supplément lorsque cela est possible.

Ils précisent que c’est souvent sa maman qui l’emmène dans l’établissement, et parfois l’établissement lui-même, selon l’état de [M].

- Son travail lui impose une attention soutenue et des cadences élevées, l'empêchant parfois de déjeuner et l'obligeant à travailler à domicile en dehors de ses heures de travail portant certaines semaines

Il ressort également des pièces versées aux débats que Monsieur [B] travaille au noir sur des chantiers pour un revenu d'environ 200,00 euros par mois et qu'il fait parfois du bénévolat au Secours Populaire

, une faible adhésion aux soins et une faible conscience de ses troubles, des antécédents judiciaires et la notion d’idées érotomanes, que lors de son examen il présentait une méfiance, un discours parfois

l’exercice des autres droits, l’absence de date de notification en porte pas atteinte aux droits du patient en ce que la charte des patients est affiché, a minima dans les couloirs de l’hôpital, et parfois

L'avis motivé daté du 27 mars 2026 constatait une désorganisation de la pensée avec un discours parfois incohérent.

l’unité renoir ainsi que la promiscuité avec les autres patients ; qu’il reconnaît toutefois la persistance de troubles de comportement et de son intolérance à la frustration ; que son discours est parfois