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2 096 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre du Conseil

68e42830681ed727f2a5d923

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience, - Monsieur Lucas

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69792e24cdc6046d47e91955

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience - Monsieur Lucas

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69731693cdc6046d476348ab

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience - Monsieur Lucas

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edace2980a82f59dbc9bb

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Val-de-Marne, dont le siège est [Adresse 2] représentée par [M] [G] (salariée) munie d’un pouvoir DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 4 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687160cdd395d6ba9f2a6999

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

salariée munie d’un pouvoir DEFENDERESSE Mme [A] [W], demeurant [Adresse 1] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66182ce64e82250580d23bd7

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

BONNAUDEAU-FURIC, avocat au barreau de RENNES Madame [O] [C] [X] [Z] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marine LUCAS

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb1e272b5e5e648caf3ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.C.I.

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98a9721cd1c6a2d3e88

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DB3Z-W-B7H-GKPE NAC : 23B - Demande de mainlevée d’une opposition à mariage JUGEMENT CIVIL DU 22 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [L] [J] [B] 129 rue Voltaire - Entrée A - Etage 3 - Apt 88 97440 SAINT-ANDRE

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fdda9e15c5132001a3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

A l’audience, la SARL André Lamour et fils et la SAS Vasseur services ont formulé protestations et réserves sur la demande d’expertise sollicitée par la SARL Aux chalets d’Achille.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc412d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

IMMEUBLE SIS 8 RUE ANDRE DUMERCQ, S.C.I. SIMAG S.A.

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6621605bc8ec436236de9919

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

La SARL LOA SAINT ANDRE DE CUBZAC a acquis le fonds de commerce d’optique le 03 juillet 2015.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cb505a835a1a598323a59e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [E] [H], demeurant 1 B Place des Arcades - Logement n°1 - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6733b2be264fe014c41f9809

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [E] [H] [C] demeurant 12 rue du Paradis - Logement n°65 - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6239fc9e2cce3ec8854a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Jonathan de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 516 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [S] [C] demeurant 27 bis rue du Maréchal Leclerc - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623bfc9e2cce3ec8857b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 516 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [I] [W] demeurant 4/8 Avenue Coriolan - Résidence Haendel étage 3 porte 309 - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66884208342d338c20d3e9a0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PARIS, vestiaire : P 516 , plaidant D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [Y] [T] [Z] [A] née le 25 Septembre 1972 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant 6, rue de l’Oiseau de Feu - Résidence Wagner - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

69dfe6a1cdc6046d475e7c25

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEUR : Madame [C] [Z] [G] [B] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bérangère LUCAS

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703eac3f176804126243

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CONSTRUCTIONS DES TROIS PROVINCES ”C3P” RCS 312 398 921 Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE du juge de la mise en état Audience incident

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

67f5739abbf04ef7857bd35c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [I] [D] [Z] [M] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 10] (CÔTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Bérangère LUCAS

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

6616db6763271232b2e4f940

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [G] [R] [W] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 15] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Marine LUCAS

Source officielle

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