00104 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GSNL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

02032 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GOJH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame BARRAL

au Centre Hospitalier Spécialisé [Localité 4] de [Localité 3] le 25/06/2025 aux motifs notamment suivants : troubles du contact, bizarrerie, sous tendu par une désorganissation idéique majeure avec barrage

Son discours demeure difficilement intelligible, avec des mumures et des barrages, pouvant par moment être même incompréhensible en dehors des demandes de sortie réitérées quasi quotidiennement par le

figurant au dossier que l'intéressée a été admise le 26 mars 2025 au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens en raison d’un contact étrange, désorganisation psychique au premier plan, nombreux barrages

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence

à l'aide de pompes ; le balayage par de l'eau depuis le haut du cours d'eau et le pompage de l'eau au niveau du dernier bassin ; le nettoyage par absorbants des petits étangs ; la construction d'un barrage

barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Décision du 07 Octobre 2025 7ème chambre 1ère section N° RG 23/06227 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ2G5 Société ALLIANZ es qualité d’assureur des sociétés POTA ALEXIS, BARRET

DB3S-W-B7H-XMVU Le juge de l’expropriation du département de la SEINE-SAINT-DENIS DEMANDEUR : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Miguel BARATA

social est situé [Adresse 4] Représentée par Maître Virginie CONTE membre de la SCP SCP PIGEAU CONTE MURILLO VIGIN GAZEAU, avocate associée au barreau du MANS, avocate postulante et Maître Patrick BARRET

la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [W] [B] né le 29 Janvier 1994 à [Localité 15] (15) [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Patrick BARRET

réactivation délirante associé à une conduite hétéro agressive Cette état clinique a nécessité une mise en retrait dela vie institutionnelle: Ce jour 2 plutôt calme échange très difficile du fait du barrage

W-B7I-S2RG AFFAIRE : [R] [C] / [10] NAC : 88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

établis pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, légère accélération de l’humeur, troubles du sommeil malgré la sédation, désorganisation de la pensée avec barrages

Discordante, désorganisée, moments de mutisme, barrages, très probable syndrome hallucinatoire auditif, vécu persécutif. Trouble psychiatrique connu, avec rupture de traitement.

Portalis DB22-W-B7I-SKED Code NAC : 89E DEMANDEUR : S.A.S. [10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Sophie BINDER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substituée par Maître Adrien BARBAT

Madame Cécile PAILLER Assesseur représentant des salariés: Madame [U] [Z] Assesseur représentant des employeurs et travailleurs indépendants: Monsieur Richard GRIFFOUILLERE Greffier: Madame Brigitte BARRET