CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

434 résultats pour « Courjon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f83428cf40727a00447207

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DES CARMES .RCS NIMES N° 817 706 914. 2 Square De La Couronne 30000 NIMES représentée par Maître Jérôme PRIVAT de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocats au barreau de NIMES DEFENDEUR

Source officielle

Page 14 sur 22

← PrécédentSuivant →
TJ

JAF cabinet 1

69e674e1cdc6046d47ef898f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[J] [X] sollicite : -juger que Mme [T] [D] devra : -donner les coordonnées du médecin, la copie des ordonnances de prise en charge médicale, le dossier médical et devra fournir à M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aa4dcdc6046d479ba687

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle soutient également que les coordonnées renseignées lors de la souscription du contrat de crédit n’étaient pas les siennes, mais celles de M.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a10c8b7cdc6046d479e01ee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

o Sur la demande de communication du nom et des coordonnées du destinataire du virement d'un montant de 70.928 euros en date du 23 octobre 2012 depuis le compte joint des époux [D] n°2915 30344 Madame

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52a3cdc6046d477bb73e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JMD représentant l’indivision [G], 3ème copropriétaire de l’immeuble - le défaut d’entretien des parties communes - le mauvais calcul de charge à son attention - la réticence à donner le nom et les coordonnées

Source officielle
TJ

Cabinet 9

69d80ecdcdc6046d47b0aef4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

civile, et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] [T], né le 18 mars 1987 à Laon (Aisne), et Madame [Q] [H] [G], née le 11 janvier 1984 à Béjaïa (Algérie), se sont mariés le 6 juin 2015 à COUVRON-ET-AMENCOURT

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de995

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Décembre 2023 3ème chambre 2ème section N° RG 21/00807 - N° Portalis 352J-W-B7F-CTT2V COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Anne BOUTRON, Vice-présidente Monsieur Arthur COURILLON-HAVY

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2a6638cf45b25ce6a09

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Décembre 2023 3ème chambre 2ème section N° RG 22/03126 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWMFW COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Anne BOUTRON, Vice-présidente Monsieur Arthur COURILLON-HAVY

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca47f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la résidence [6] et le terrain de l'opération immobilière était un mur de pierre de taille, d’une hauteur moyenne d’environ 1,70 mètres, épaulé à intervalles réguliers par des contreforts plats et couronné

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670eb28d1c3411ff34535a8b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Les travaux de prothèses dentaire réalisés par le Chirurgien, consistaient, d’une part, en la pose d’implants dentaires et la pose de deux couronnes céramiques sur les dents 48 ; 45, les couts facturés

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

6631316019f939ca6242b867

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

partie boutique du rez-de-chaussée, l’expert retient une valeur locative unitaire de 290€/m²P Pour ce qui est des bureaux, l’expert judiciaire intègre les locaux loués dans le secteur de la 1ère couronne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c05aaacbea0fe682015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARTUS INTERIM LES MUREAUX Z.A. de la couronne village d’entreprise d’Epone Avenue de la Mauldre Bât.

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

69dfeeaacdc6046d475f0e2f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, en l'espèce en s'adressant à eux dans les termes suivants : " pétasse, grosse pute, petit couillon

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0e5cdc6046d479d632e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 29 mars 2023, ils ont mis en demeure la société de reprendre les désordres puis le 2 mai 2023, de communiquer les coordonnées de son assureur.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb40b22996ce54483c2c7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[W] [K] de la SELARL RIQUIER [K] ASSOCIES Maître [I] [Z] de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-[Z]-ROCHE PARTIES : Monsieur [H] [Y], né le 05 Juin 1977 à BEAUMONT (63110) 2 rue des Myosotis 63800 COURNON

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20d1cdc6046d475c20c5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes de son rapport déposé le 16 septembre 2024, l’expert judiciaire a conclu que les défauts constatés (dégradation de la courroie de distribution humide du fait de son utilisation lubrifiée) ne

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65aebb1d54a01215df740acd

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

une cause des désordres ; que la sur-excavation avait pour objectif d’assurer l’ancrage de la grue et qu’il s’agit donc d’un problème de conception ; que l’absence de mise en œuvre de la poutre de couronnement

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6983aa3fcdc6046d47ee14ff

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

âgé de 35 ans, en arrêt de travail au moment des faits, a eu des douleurs musculaires diffuses, des rachialgies et une hypoesthésie des 4 derniers doigts de la main gauche ainsi qu’une facture de la couronne

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cb138de0398b516f525

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

a été suivie par le Dr [A] de septembre 2023 à janvier 2024 ; qu’au fil des consultations le Dr [A] a procédé à l’arrachage de plusieurs dents sans en expliquer les raisons à sa patiente ; que les couronnes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d67

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il décrit son poste ainsi : « vente magasin, préparation commandes, rangement et manutentions de produits (radiateurs, chaudières, barres couronnes de cuivres et ferrailles, sacs de ciment et plâtre, 5000

Source officielle