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268 résultats pour « Marie GICQUEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

66903318766d1156dbbfc30b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Plén. 4 mars 2005, pourvoi H 03-11.725.) Contrairement aux affirmations des époux [H], cet arrêt de la Cour de Cassation n’est pas un cas d’espèce et peut s’appliquer à la présente affaire.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74c3ffd80027b5d3036c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur [I] ayant sollicité l'intervention de son assureur de protection juridique, celui-ci a mandaté, le Cabinet GICQUEL aux fins d'expertise amiable.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69fba61acdc6046d47d7ecb7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocats au barreau de VANNES ET : Monsieur [V] [F], demeurant 9 Rue de Landrezac - 56750 DAMGAN Madame [K] [F], demeurant 9 Rue de Landrezac - 56750 DAMGAN Représentés

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbeddcdc6046d473b14c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à laquelle l’affaire a été mise en délibéré au dix neuf Mai deux mil vingt six par mise à disposition au greffe de la présente juridiction JUGEMENT rendu le dix neuf Mai deux mil vingt six, par mise

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc6d395d6ba9f2a55b5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du lot menuiseries extérieures suivant marché en date du 21 mars 2017, - la société Irrijardin-Leo Pool pour l’exécution du lot piscine suivant marché en date du 27 mars 2017.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66883a0f342d338c20d31616

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L’ordonnance de clôture est intervenue le 26 juin 2023 et l’audience de plaidoiries a été fixée au 13 mai 2024.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded2fe6af9fd1f8095c363

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Pourquoi et comment se fait-il que les sommes dues aux banques, lors de la déclaration pour la sauvegarde en mars 2011, s’élèvent à 1.415.501 € ?

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d6b702cdc6046d47906467

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

062 663, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Pierre COIC de la SELARL D GICQUELAY

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GICQUEL, Caroline Marie, VIDAMENT

SIREN 525067211Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

05/07/2026

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Créations

GICQUEL, Mélodie, Murielle, Marie, Thérèse

SIREN 106118706Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

16/06/2026

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Radiations

GICQUEL, Marie-Claire, PROCHET

SIREN 488015744Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

19/03/2026

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Ventes et cessions

MARBRERIE HERVIEU, GICQUEL, Marie-Claire, PROCHET

SIREN 994189264Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 30/12/2025. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue DE LA VALLE DE LA MASSE 27500 TOUTAINVILLE. Adresse du nouveau propriétaire : 661 La Cote Fouquer 27500 TRIQUEVILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/01/2026

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Ventes et cessions

MEGAVISION, Gicquel, Manon Corinne Marie Lucette

SIREN 943425165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Adresse de l'ancien propriétaire : 231 rue Saint Honoré, 75001 Paris Date de l'acte : 12/09/2025 Enregistré le 19/09/2025 au service départemental de l'enregistrement Paris St Hyacinthe Dossier 2025 00032142 référence 7544P61 2025 A 07977. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

28/10/2025

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