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637 résultats pour « Marie GICQUEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2 ème chambre

69d22cbccdc6046d472f71e7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Y] [S] 23 avenue Corentin Cariou 75019 Paris, représentant légal, absent, représenté par Me Marie Gicquel avocat. M. [K] [M], 1 rue Furtado 33800 Bordeaux, secrétaire général, présent.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

686f4c98d3976f57d00d3192

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] dans un litige l'opposant à : [U] [C] [R] PAISNER LLP Avocats au Barreau de PARIS [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d76c25a97f0381f4d73

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant Me Marie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b3ecdc6046d470240cd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS NEW BATH [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b56cdc6046d4702420a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS BATH FOURNITURES [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b6ccdc6046d47024363

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS BATH Distribution Sanitaire France [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b93cdc6046d47024596

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS ALLIBERT SANITAIRE [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

69dff686cdc6046d475fa8aa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[I] [J] 25 Rue Gay Lussac - TSA 30124 56003 VANNES CEDEX Représenté par Maître Vincent GICQUEL, substitué par Maître Marion JOLLY, de la SCP GICQUEL - DESPREZ avocats au barreau de VANNES ET PARTIE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155302

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

demande de communication d'une copie de l'arrêté municipal ayant autorisé le marquage au sol d'une ligne jaune continue face au 6 allée de la Grève-Gicquel à Saint-Quay-Portrieux.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f08d63cdc6046d47d2d5a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Vincent, membre de la SCP GICQUEL – DESPREZ, Avocat au Barreau de VANNES Représentée à l'audience par Me JOLLY, Collaboratrice de la SCP GICQUEL – DESPREZ, Avocat au Barreau de VANNES ; DEFENDEUR (S)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00203

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[A] [B], tous deux ayant leur domicile [Adresse 15], Transports Gicquel, [Localité 6], 4°/ à M. [N] [K], domicilié [Adresse 4], [Localité 9], 5°/ à M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

AU GREFFE LE 04/05/2026 Société NUTRAVERIS (SAS) DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] (S) : Maître MARION Avocate membre de la SCP MARION -LEROUX - COURCOUX Avocats à SAINT BRIEUC substituant Maître Benoit GICOUEL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200575

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[X] et de la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole de Bretagne Pays de Loire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2024 où étaient présents

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e4b02fc178212f7ca05

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

B27 - CODIBAT Représentant : Maître Sabine GICQUEL de la SELARL CHAUVEL GICQUEL Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0003 S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ca1d53480155358ee

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La copropriété a été la cible de plusieurs incendies d’origine criminelle survenus les 10 mars 2018, 9 mai 2018, 14 mai 2018, dans la nuit du 15 au 16 mai 2018, le 19 mai 2018 et le 21 mai 2018 Lors de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA00392_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

maintenant Mme Gicquel en position de détachement sur contrat jusqu'au 31 mai 2016.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22e4

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

ville, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ la Mutuelle générale française accidents (MGFA), dont le siège est au Mans

Source officielle
CC

civ3

6137217ccd580146773f42a3

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Belloc à Toulouse (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit : 1°/ de la Mutuelle générale française accidents, ... au Mans

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007859003

Admin. suprême

13 novembre 1995

13 novembre 1995

; Vu la requête présentée le 31 janvier 1994 à la cour administrative d'appel de Paris par la société Pierre Gicquel, dont le siège est ... ; la société Pierre Gicquel demande au Conseil d'Etat : 1°)

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639aa9510a2e90cf25a0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IMMO'ZEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 8] Me GICQUEL Copie délivrée le : à : TC [Localité 9] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle

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