Il était logorrhéique, tachypsychique, hypersyntone, relaché dans ses associations. Il présentait une garnde dangerosité.

délivrée à : Le JUGEMENT RENDU LE 09 JANVIER 2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français DEMANDERESSE [7] dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Madame [C] [X], rédacteur

Son discours était diffluent, marqué par un relâchement majeur des associations idéiques et empreint d’éléments délirants de persécution centrés notamment sur l’institution psychiatrique.

20L J U G E M E N T * * * * * * * * * LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [D] [E] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 15] de nationalité Française Profession : rédactrice

patient présentait notamment un contact hostile, un regard fixe et menaçant, une humeur irritable, qu’il était sthénique et tenait un discours spontané, normodébité, incohérent et verbalisant un relâchement

incohérent, déjà hospitalisé en mars 2025, actuellement en rupture de suivi et de traitement, présente un comportement inadapté, son discours est désorganisé, flou interrompu, avec des contradictions, un relâchement

En l’espèce, il est fait état par les défendeurs du relâchement des liens entre époux, qui ne résidaient plus ensemble.

Le 17 avril 2023, le service planification de la Métropole de [Localité 6] a adressé au notaire rédacteur de la promesse une lettre de renseignement de voirie faisant apparaitre un emplacement réservé

Il soutient n’avoir commis aucune faute, rappelant que c’était Me [R] la rédactrice des conclusions litigieuses, qu’elle-même se dit spécialiste en contentieux du droit du travail et que c’est elle qui

La SCI BENOIT-GEORGE V rappelle ses développements sur sa bonne foi et sur les fautes exclusivement commises par l’agent immobilier rédacteur du compromis de vente.

L'affaire a été fixée à l'audience juge unique du 3 novembre 2025 puis mise en délibéré au 26 janvier 2026 prorogé jusqu'au 26 mai 2026 pour cause de surcharge de travail du magistrat rédacteur.

Il ajoute que les membres du conseil syndical, rédacteurs du bulletin du Conseil syndical ne sont pas des professionnels de la construction, et que, dès lors, ils ne sont pas aptes à apprécier le caractère

en date du 24 juin 2024, le juge des contentieux de la protection a ordonné la radiation de l’affaire, précisant que la radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance, qui pourra être rétablie

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE du 07 Avril 2026 Numéro de rôle : N° RG 25/20529 - N° Portalis DBYF-W-B7J-J4VD DEMANDEUR : Monsieur [Z] [K] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Johanne REMACLE

[G] [U] né le 04 Septembre 1984 à , demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Ségoléne ROUILLÉ-MIRZA de la SELARL EQUATION AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant substitué par Me REMACLE

La CPAM ajoute que ce tableau n’exigeant pas la réalisation répétée d’une activité, les conditions qui y sont posées sont donc bien remplies.

à Madame [L] [R] la somme de 6.500 euros indûment perçue, A défaut, LIMITER le montant de la clause pénale due à la SAS PATRICIA GOMEZ IMMOBILIER à la somme de 6.500 euros, et JUGER Madame [L] [R] remplie

Le contrôle de solvabilité a été effectué au regard de la fiche dialogue remplie par Monsieur [O] qui a fait état de revenus à hauteur de 4100 euros et de sa qualité de propriétaire.