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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 JLD CIVIL
689110d87f819a118aa2e881
7 juillet 2025
motivé établi le 04 juillet 2025, par le Docteur [W], psychiatre de l’établissement, que la poursuite de l’hospitalisation psychiatrique complète de Monsieur [I] [C] est nécessaire, en ce que le patient souffre
JEX MOBILIER
6777135b1c1d126b1996a64d
2 octobre 2024
Il faisait valoir la maladie psychiatrique dont il souffre et qui n’a été diagnostiquée que récemment, expliquant ses manquements en terme de loyers.
CTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31871b
4 juillet 2025
représentée par son conseil, demande au tribunal de : Avant-dire droit : - Ordonner une expertise médicale de Mme [B] en se plaçant à la date du 13 juillet 2022 afin de décrire le handicap dont elle souffre
Pôle social
6686e4d3e74459e0c7ed0ae0
1 juillet 2024
Il soulève avoir fait des radios car il souffre toujours de douleurs Il indique également ne plus arriver à dormir le soir et à marcher normalement.
Chambre 8/Section 1
68e403e1681ed727f2a3ecb1
6 octobre 2025
Il ressort des documents versés aux débats qu’il est âgé de 64 ans et qu’il souffre d’importants problèmes de santé.
69c7151dcdc6046d473b465c
7 janvier 2026
Au soutien de ses prétentions,, [O], [P] explique son fils souffre de dysgraphie et d'une fatigabilité élevée ; que l'ensemble de ses troubles entre dans le champ du handicap ; que ses professeurs n'arrivent
67b8ffa4f3224acf582812fd
7 janvier 2025
Le docteur [O] [W] note essentiellement que madame [R] [H] présente une toux sèche, une dyspnée à l’effort et qu’elle souffre d’un asthme tardif.
65e0de739f09a857031b39ef
26 janvier 2024
Au soutien de ses prétentions, il fait valoir qu’il souffre de nombreuses pathologies reconnues par des spécialistes médicaux.
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e54c8a1343b8cd61849
25 avril 2024
Par voie de conclusions oralement soutenues par son conseil, Monsieur [J] [H] demande au tribunal de : A titre principal, dire et juger que la pathologie dont il souffre correspond bien à l’affection
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
662a9e55c8a1343b8cd61860
Il résulte néanmoins de ces éléments médicaux que Madame [J] [V] souffre d’un état pathologique antérieur à l’accident du 2 décembre 2019.
PS ctx technique
66197c101b7735881a7c1698
10 avril 2024
Examen des faits Mme [D] souffre de diverses pathologies, dont il/ elle justifie, limitant, selon elle, sa mobilité et l’accès à l’emploi.
669aab2c30bd4f0c3f6ad1d0
5 juillet 2024
[Z] [X] souffre d'une maladie de Parkinson diagnostiquée à l'âge de 47 ans, responsable d'un syndrome dépressif réactionnel à la perte d'autonomie et à l'invalidité professionnelle précoce ; qu'il souffre
Serv. contentieux social
66901cdcaf84b0bef080ad2f
11 juillet 2024
confiée au docteur [D] avec pour mission notamment, en se plaçant à la date de la déclaration de la maladie soit le 6 mai 2022, de : examiner Monsieur [G] [E] ;décrire la maladie dont Monsieur [G] [E] souffre
678ad5655289c7662ca334f8
6 janvier 2025
A l’appui du recours formé le 5 septembre 2024 concernant la décision rendue par la MDA45 en date du 31 juillet 2024, ils soutiennent que leur enfant [Z] [R] souffre non seulement d’un trouble du développement
68683b314965b5d9df3261f6
3 avril 2025
décisions de la [10] du 18 mars 2024 et de la commission de recours amiable du 28 juin 2024 et ordonner à la [10] d’avoir à prendre en charge, au titre de la législation professionnelle, l’affection dont souffre
Chambre référés
678175416d34da2cbdcda7a9
10 janvier 2025
Suivant procès-verbal de constat d’huissier en date du 28 mai 2024, la maison du demandeur souffre de désordres d’infiltration, l’isolation de son grenier étant notamment détrempée sur environ 1,5 mètre
68263f8f1bda0e3a8e192f9b
10 avril 2025
Il conteste la décision de la Caisse faisant valoir qu’il souffre toujours au niveau du genou et du mollet droit et qu’il estime donc souffrir de séquelles.
6792b068304ff28fe37e6497
13 janvier 2025
Rotation externe 70° bilatéral Rotation interne 90° bilatéral Pouce atteint les lombes droites T4 Gauche Force 18 kilos Droites 22 kilos Gauche » Ainsi, comme le souligne l'employeur, si l'assurée souffre
67f82f36cf40727a0044632d
4 avril 2025
Il en résulte que l'exposition au risque d'inhalation de poussières d'amiante n'est pas démontrée en l’espèce, et que la pathologie dont souffre Monsieur [T] ne saurait se voir appliquer, à l’égard de
67fd50aee85d0474bddb451e
1 avril 2025
date faisant valoir en substance que postérieurement à la date de consolidation fixée au 31 août 2021 de son accident du travail, elle reste confrontée à des douleurs dorsales importantes, qu'elle souffre
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