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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il doit être observé queMonsieur [G] [J] qui fournit un certain nombre de relevés de banque, de talons de chèque et de pages d’un carnet de compte attribué à son épouse, succombe à rapporter la preuve

Source officielle
TJ

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Journal officiel
Créations

TABBONE, Laura

SIREN 925217333Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

21/04/2024

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Créations

TAB SERVICES, TABBONE, Jonathan

SIREN 850088931Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

29/02/2024

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Créations

Maître Sandy TABBONE et Maître Carole BICHLER, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial

SIREN 981509078Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

14/12/2023

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Créations

Mallorie Mangelli, TABBONE, Mallorie, Louise, Irène, MANGELLI

SIREN 909938466Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/02/2022

Voir →

Radiations

TABBONE, Louis

SIREN 851932483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/12/2020

Voir →

Chambre 21

6631316019f939ca6242b86f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le pluriel de la formulation et la présence d’un talon de paiement relèvent manifestement de l’utilisation de formulaire normalisé et ne sauraient démontrer que l’avis des sommes à payer n’était pas annexé

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668596de1d2b47a9d8cc0fbf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

demeure pas moins que lors de l’examen clinique, les médecins ont décrit ce qui suit : « La marche s’effectue en autonomie avec une légère boiterie à gauche, possible sur la pointe des pieds et sur les talons

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d9642fcdc6046d47d01b99

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle expose également qu’elle ne peut désormais plus porter de talons alors qu’elle était très féminine avant l’accident.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

663136fa19f939ca6242dc81

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Le syndicat des copropriétaires est ainsi bien fondé à obtenir indemnisation au titre de ces frais d'architecte, déduction faite des honoraires relatifs à la « purge des talons de solives et sondages »

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6684455f8bcff606d9c53d1d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le paiement intégral des lots correspondants ou à tout le moins d'une somme supérieur au montant des travaux exécutés n'est pas caractérisé par les seules photocopies de talons de chèque produits aux débats

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

dossier clinique du Docteur [B] indique : “04/03/2015 arthrose postérieure prédominant en L5-S1 - Possibilité discopathies des 3 derniers étages - Pincement des 2 sacro-iliaques” “16/03/2015 : douleurs talon

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f5766d1156dbbed29c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier stand à droite en entrant dans le marché Malik ”, au stand 68 , d’une paire de baskets noires portant le signe “Louis Vuitton” à l’arrière de la chaussure, sur la semelle intérieure et autour du talon

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678021509c3ba90f51dc275c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il verse aux débats son relevé de compte du 14 avril 2023 duquel il ressort que le 7 avril 2023 un chèque de 24 075,61 euros a effectivement été débité de son compte, le talon de ce chèque mentionnant

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67856762aaacbea0fe680fcf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle indique également qu’elle peut éventuellement permettre de mettre des chaussures à talons.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d5ecf40727a0043be4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

qualité d'occupante, l'assurance du bien, - Les pièces versées relatives aux charges de copropriété sont incomplètes et ne porte que sur 9 années sur les 32 ans d'occupation, - La production d'un talon

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

6865a51572b7e1b6bf1e30c5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des objets ci-dessus visés, une photographie permettant de constater deux traces de moisissure sur un meuble en bois, quelques traces sur des lattes de lit ainsi que des traces de moisissures sur les talons

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0f5b23cdc6046d477c55a2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Mise sur pointes et talons, et appuis monopodaux réalisés non sans difficulté mais possible ".

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6585e2aa638cf45b25ce6a66

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Assignation du : 21 Mars 2013 JUGEMENT rendu le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE Madame [N] [C] [X] [P] épouse [E] [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON

Source officielle