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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
6866cd52d33109fd079ada04
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W], [F] [Y] et autre (Me Chloé GOBET-LOPES) C/ Société MAF et autre (Me Laure CAPINERO) DÉBATS : A l'audience Publique du 15 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c8bdd7001754d61aba8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX I - PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 17 mars
Source officielleRéférés
69cd7b09cdc6046d47c8a567
1 avril 2026
1 avril 2026
Cette mesure d’expertise a été rendue commune à la société SMACL assurances en sa qualité d’assureur de la société PGD par ordonnance rendue le 22 mai 2023.
Source officielleRéférés
68e4364c681ed727f2a69db9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[D] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Florence POBEDA-THOMAS de la SCP CROUZATIER - POBEDA-THOMAS, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [E] [G] épouse [U], demeurant [Adresse 3] représentée
Source officielleServ. contentieux social
669640f3f5112d8edd057337
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle précise que l’employeur a consulté le dossier destiné au CRRMP le 19 avril 2023, qu’il a déposé des pièces le 17 mai 2023 et qu’il pouvait formuler des observation jusqu’au 30 mai 2023.
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
662fe44eb89538338ecddf09
8 avril 2024
8 avril 2024
régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : ALLEGRE Thierry COGNIS Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d989f19e8c50f8c006
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 mai 2024.
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b2b498fd6229a4e58a4610
25 janvier 2024
25 janvier 2024
1965 et le 21 mars 1967.
Source officiellePPP Contentieux général
66abcd819c59f43650013b64
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Du 01 juillet 2024 61A PPP Contentieux général N° RG 24/00419 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZB7 [M] [F] épouse [B] C/ [N] [O] - Expéditions délivrées à Maître Ingrid THOMAS de la SELARL
Source officielle2ème Chambre
67f035bd02fc178212f82a0a
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Thomas BOTHNER, Vice-Président Elsa CARRA, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
686d8706a2273490db10f7f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction Nous, Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de céans, Juge de la mise en état, assisté de Thomas
Source officielle1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction Nous, Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de céans, Juge de la mise en état, assisté de Thomas
Source officielleService des référés
686579c472b7e1b6bf1d7d3d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
URBAN ACTIVITY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Thomas MLICZAK, avocat au barreau de PARIS - #D0653 DEFENDERESSE S.A.R.L 1.2.3.
Source officielle1ère Chambre Cab2
696006b6cdc6046d47aae309
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- il était pourtant leur avocat bien avant le 20 mai 2014 (20 mai 2009 + 5 ans), en témoigne leurs échanges.
Source officielleChambre de la famille
69d02e78cdc6046d4707dc23
3 avril 2026
3 avril 2026
Aux Procureurs Généraux et Procureurs de la République près les Tribunaux Judiciaires d'y tenir la main.
Source officielle1ère chambre - Référés
68e88b783ea43407b9fbb74c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Formule Exécutoire délivrée le : 09-10-2025 à : Me Xavier TERCQ Copie Conforme délivrée le : 09-10-2025 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Stanislas DE JORNA Me Carmen DEL RIO Me Chantal MALARDE Me Gaëlle THOMAS
Source officielleREFERES 2ème Section
6a1733f9cdc6046d47250f3e
18 mai 2026
18 mai 2026
- N° Portalis DBX6-W-B7J-3A4L 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Léa GHASSEMEZADEH-DJILDANI la SELARL HONTAS ET MOREAU la SELARL MAITRE INGRID THOMAS
Source officielle1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c53551
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DBW3-W-B7E-YGXN AFFAIRE : Mme [V] [U] épouse [S] (Me Paul-Victor BONAN) C/ Mme [B] [T] veuve [U] (Me Carole MAROCHI de la SELARL MAROCHI & ASSOCIÉS) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
673e30e9acbbdac0b75b8a85
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 5] Représentant : Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 C/ Monsieur [X] [D] [W] [K] Exécutoire, copie, dossier délivrés
Source officielleVENTES
6894fa1b5418c246fd6a8ea6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DRAGUIGNAN JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER : Monsieur Farid DRIDI, DÉBATS : A l’audience du 16 Mai
Source officiellePage 14 sur 85