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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

662fe0ccb89538338ecdcd06

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Nous, Clémence CARON, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Olivier PETRIAT, Greffier JLD, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f84dcdc6046d4753ca09

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668c289d894f7f4d2e08d4e7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

En conséquence, au vu du tableau clinique actuel, il est nécessaire de poursuivre la mesure des SDT en hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012e374e929a9d8fa01a3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd629ccdc6046d47c6ab37

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

sans consentement dont fait l’objet Monsieur [Y] [A] notamment l’arrêté préfectoral en date du 20 janvier 2026 portant maintien en soins psychiatriques sans consentement pour une durée de six mois;

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd6fee548223b2c7ab13f8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[G] [B] ; Vu la mesure d’isolement psychiatrique dont M.

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8076dcf40727a00439c89

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Au plan psychiatrique, le sapiteur psychiatre a longuement analysé le cas présenté par Monsieur [H] [O], avec ses fragilités, constitutives d’un indiscutable et lourd état antérieur, lequel ne peut évidemment

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b4a3ea43407b9fba794

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

audience publique du 08 Octobre 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer POUQUET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e969573ea43407b911c916

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Juge des libertés et de la détention, assistée de Amina DJADI, Greffier greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67a677e29324999a647aaaea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Juge des libertés et de la détention, assisté de Mariama DIALLO, Greffier greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f62cd473a91e3e250c7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et sur décision du Directeur du CHS de [Localité 2] dans les suites d’une décompensation psychotique sur un mode délirant avec adhésion totale ; Que son hospitalisation ne peut se poursuivre au-delà

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f63cd473a91e3e250e7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CHAPART, Juge des libertés et de la détention, assistée de Mariama DIALLO, greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1a06866c0645d45022

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE : Le 29 septembre 2024, le directeur du centre hospitalier de COULOMMIERS a prononcé l’admission en soins psychiatriques de M.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67f432804e0040aa37362d5c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CHAPART, Juge des libertés et de la détention, assisté de Mariama DIALLO, greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

JLD

6696c2a19a603a692912eac9

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

contrainte N° RG 24/00200 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GKRD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE RENDUE LE 16 Juillet 2024 STATUANT SUR LA POURSUITE D'UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D.

678564faaaacbea0fe680537

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu les pièces du dossier et notamment la décision de renouvellement de la mesure de contention à compter du 13 janvier 2025, 14 h 10 après évaluation clinique

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68507b822208eb4aca7a40b2

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

d'AVIGNON statuant en notre cabinet, Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique et notamment l'article L3222-5-1 dudit code ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Des soins libres ont été proposé dans un premier temps, puis la situation clinique s’est dégradée avec des déambulations nu dans le service.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af4dd062d9f810e0719

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849414965b5d9df3289c1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Selon l'avis motivé du 30 juin 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [V] [P] présente à ce jour une faible évolution de son état clinique.

Source officielle

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CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DU PARC

SIREN 310975024Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

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Modifications diverses

CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DES QUEYRIAUX

SIREN 388387417Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

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CLINIQUE DES OYATS - Centre de Post-Cure Psychiatrique du Littoral-

SIREN 791461189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

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