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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère ch. - Sect. 1
67f5779bbbf04ef7857be003
8 avril 2025
8 avril 2025
Toutefois, la société TOULESOLS produit : - le devis de travaux supplémentaires (TS) n°18048 TS04 d'un montant de 2116,50 euros HT comportant la signature de la SCCV FONTAINE-CHALIFERT-IDF, - le devis
Source officielle1re chambre civile
66b660805b46ad6fd99d62ed
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Au soutien de ses intérêts, elle a communiqué les pièces suivantes : - devis du 16/11/2022 de SAS MATERIAUX DE L’OUEST non signé, - devis du 14/06/2023 de SAS MATERIAUX DE L’OUEST non signé, - facture
Source officiellePPROX_FOND
67f96a780ea89248182a8e2f
10 avril 2025
10 avril 2025
Au regard du devis produit, la somme de 560.61 euros ( 10% du devis) peut être retenue.
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2261c3411ff345caa36
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Son devis étant global, il n’est pas possible de connaître le prix de cette démolition sur celui-ci. Madame [C] produit deux devis pour estimer son coût.
Source officielle1ère Chambre civile
6706edd6f1d01e3c86f8d62f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de 158,88 euros, 95 mensualités de 1.400,76 euros, et 1 mensualité de 1.398,75 euros, - un prêt en devise référencé n°86291224617 d’un montant de 30.000 euros, et remboursable au taux de 0% l’an en 1
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
670edddd1c3411ff34602444
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de toilettes et d’une salle de bain, le devis du 29 août 2022 ayant été rendu nécessaire pour la pose de carrelage prévue au devis du 7 juillet 2022.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
686c3332dd7001754d62347d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par la suite, la société [Z] a établit un second devis n°9829, en date du 30 septembre 2021 d'un montant de 81 212 euros HT, devis qui a été réduit à 73 000 euros HT, relatif à des travaux de curage et
Source officielleProcédures orales
68682bf84965b5d9df31e157
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il explique avoir fait réaliser des devis et avoir réparé les défauts de ses murs intérieurs. Bien que régulièrement convoquée, la société GRENELLE ENERGIE n'a pas comparu.
Source officielleContentieux Général
6866e050d33109fd079b485f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le devis comporte le cachet suivant « Opale Habitat [W] [E] » ainsi qu'une signature apposée sur ce cachet.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696a9b4dcdc6046d47925d35
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026 par Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, au tribunal judiciaire de Béziers, assistée de Emeline DUNAS, Greffiere, EXPOSE DU LITIGE Selon devis
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c86dd7001754d61aace
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il fait valoir que le devis d’un montant de 11.773,35 euros était provisoire, “sans démontage et sous réserves”, ce qui explique la différence entre le devis initial et les factures envoyées, le solde
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c1b8daa57c7f66a5e8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 20 mars 2017, un devis de 33 377,30 euros établi le 19 février 2016 a été accepté.
Source officielle7eme chambre-Proc orales
69d6c224cdc6046d47914472
3 avril 2026
3 avril 2026
Les travaux visés par ce devis ont été réceptionnés (avec réserves concernant “joint de parecloses sur la porte d’entrée noirs, une pareclose de soubassement est trop courte (à recommander en longueur
Source officielle1ère Chambre
69e66cd6cdc6046d47eef341
13 avril 2026
13 avril 2026
Il ressort du procès-verbal de constat précédemment cité et des devis versés par M.
Source officielleService des référés
695eb47bcdc6046d478ae174
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ayant établi le devis était en procédure de redressement judiciaire pour le second que s’il ne remettait pas en cause la compétence de l’entreprise ayant établi le devis, celui-ci n’était pas complet.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69497d6f75782d5f0643dc50
1 juillet 2025
1 juillet 2025
dans ledit devis ».
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c8206866c0645d281c2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il ressort de l'examen de ces pièces que seul le devis intitulé « devis supplément n°6 » d'un montant de 4.926,02 euros T.T.C n'a pas été accepté par le maître d'ouvrage.
Source officielleQuatrième Chambre
65a0452aea2f9efae4312d7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il retient le devis de la société moins-disante, la société Chanin, d’un montant de 107.070 € TTC.
Source officielle1ère Chambre Civile
6786df7edf5b5c7d10cabfdf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il assure que le chantier était fixé par deux devis des 27 octobre 2021 et 21 mars 2022 à 50.000 euros et réfute avoir demandé des travaux supplémentaires.
Source officiellePPP Contentieux général
661ebd96a0f635033634be7d
5 avril 2024
5 avril 2024
: - devis n° DEV00000708 du 25 mai 2021 d’un montant de 30.540,13 € T.T.C. - devis n° DEV00000718 du 27 mai 2021 d’un montant de 9.747,55 € T.T.C. - devis n° DEV00000719 du 29 mai 2021 d’un montant de
Source officiellePage 14 sur 387
CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES, BURGAN NUMISMATIQUE - MAISON FLORANGE fondée en 1890
Adresse de l'ancien propriétaire : 8 rue du 4 Septembre 75002 Paris par acte SSP du 28/07/2020 enregistré à SDE Paris Saint Hyacinthe le 30/07/2020 dossier 2020 00027458 référence 7544P61 2020 A 10093. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
06/08/2020
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CP OR DEVISES
05/03/2020
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