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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

68dd2e0d548223b2c7a26f26

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[A] né le 01 Janvier 1963 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] non comparant, ni représenté Les débats ont eu lieu en audience publique le 07 Juillet 2025 devant Samuel SERRE

Source officielle

Page 14 sur 67

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Annonces BODACC5 575 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SERRES, Cédric René Pierre

SIREN 438160103Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPINGS SERRES ET AMETZA SARL

SIREN 327853164Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/08/2026

Voir →

Radiations

SERRES, Cédric René Pierre

SIREN 438160103Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

31/08/2026

Voir →

Radiations

SCI LE CAMP DE SERRES

SIREN 450984224Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES SERRES DE TROISSEREUX

SIREN 409886785Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

27/08/2026

Voir →

TJ

Service des référés

67ec2fafdd062d9f810e1677

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

] [Adresse 8] [Localité 4] (Italie) Monsieur [W] [F] [Adresse 8] [Localité 4] (Italie) Congrégation Mekhitariste Arménienne [Adresse 8] [Localité 4] (Italie) représentés par Maître Anne-Guillaume Serre

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0474802fc178212f86320

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

POPULAIRE DU SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP CALAUDI BEAUREGARD CALAUDI BENE, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0474c02fc178212f86390

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

: Madame [E] [D] [S] épouse [T], demeurant [Adresse 2] comparante en personne Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0474d02fc178212f863a0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [G] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475102fc178212f86408

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 3] comparante en personne Monsieur [N] [I] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ee9a46d1f5a769a4c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par la SCP DORIA, avocats au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Elodie Valette Bryan Cave Leighton Paisner LLP, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa445e9a46d1f5a769b0d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [S] [B], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa445e9a46d1f5a769b19

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [P] [M], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa449e9a46d1f5a769ba6

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

substitué par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [I] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93352de0ebe408daa8091

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

11000 CARCASSONNE Représentée par la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocats au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR Madame [X] [G], demeurant 57 rue Jules Sauzède - 264 Cité Ilot des Serres

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e279fcdc6046d475cab2b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

du 18/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Me Hélène CASTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

697c243bcdc6046d473194bd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [I] [L] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 16] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7cc0

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE SARL unipersonnelle VERRECCHIA CONSTRUCTION,

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TJ

JEX

69de99f4cdc6046d473d85fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

capital variables, SIRET 776 983546 00032, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TARBES (HP) sous le numéro 776 983 546, et dont la Direction Générale est Chemin de Devèzes, BP 01, 64121 SERRES

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678ac3965289c7662ca3051a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VOLKSWAGEN BANK GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE, substituée par Maître Justine MOREAU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69838ce3cdc6046d47e99f75

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 3] non comparante Parties intervenantes : Monsieur [Z] [J] [Adresse 6] 51490 SELLES, représenté par Maître Véronique BEAUJARD de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6983a37ecdc6046d47ed99ec

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Décembre 1978 à [Localité 8] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 6] DE VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] absent représenté par Marie-Francoise MAUGER-SELLE

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

686d8a8ea2273490db1102ae

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du représentant de 72- PREFECTURE DE LA SARTHE en date du 05 Juillet 2025, reçue le 05 Juillet 2025 à 18h16 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [X] [O] né le 10 Novembre 2000 à [Localité 2] de nationalité Serbe

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TJ

Chambre 1

6a10cf2ccdc6046d479e82c7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

WEILLER * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Le 31 mars 2022, Monsieur [T] [J] a acquis auprès de la SARL ARTISANAL AUTO un véhicule d’occasion CHEVROLET CRUZE immatriculé [Immatriculation 1] (n° de série

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