RENOVATION RIVIERA Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur

Nous entendons un Bip sans message au tableau de bord. Aucun réglage n’est possible concernant la caméra de marche arrière. Nous réalisons une lecture défaut.Aucune anomalie n’est relevée.

Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre JUGEMENT du 21 DECEMBRE 2023 N° RG 23/01023 - N° Portalis DB22-W-B7H-RECJ DEMANDERESSE : YACHT GESTION LOCATION, Société par actions

26/00477 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RCH7 du 21 Mai 2026 M.I 24/00001065 affaire : [Z] [C], [E] [D] épouse [C] c/ Commune D’[Localité 3] Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO

Monsieur [L] [X] sera condamné aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Boris Labbe conformément aux dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.

L’affaire a été enrôlée à l’audience publique du 21 mai 2025 : les deux parties y sont présentes ou dument représentées.

BORA CRUISES, exerçant Centre [7] à [Localité 8] - [Adresse 6] représenté par Me Gilles GUEDIKIAN, avocat au Barreau de Papeete ADJUDICATAIRE - - SCI PLEIN OUEST, société au capital de 100.000 F CFP

Le 2 décembre 2019, il a procédé au paiement des deux premiers acomptes prévus au contrat, à hauteur de 1 826 euros et 3 650 euros.

ARC EN CIEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline BORIS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/03283 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4M6A N° MINUTE : 17 JCP JUGEMENT rendu le

Les lames du salon : l’état des lieux d’entrée note un parquet en point de Hongrie en bon état général avec toutefois deux rayures et des marques d’usure devant les fenêtres, deux traînées noirâtres avec

JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal foncier le 4 juillet 2025 les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

soins, a été prêté le 25 octobre 2019 à Monsieur [I] et qu’il a été impliqué durant la nuit du 26 au 27 octobre 2019 dans un accident de la circulation tandis que cinq personnes se trouvaient à son bord

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG

La société estime qu’il est pourtant possible de dire que les conditions de travail dans les deux précédentes entités sont à l’origine de la pathologie de M. [P].

Au soutien de leur demande, Madame [Q] [H] et la SA MAAF ASSURANCES se fondent sur les deux rapports d’experts amiables.

N° RG 25/00399 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T2UE MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00399 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T2UE NAC: 56C FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Cécile BORDES-ESCAICH à la SELARL CABINET