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2 005 résultats pour « D'angela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0cbe63cdc6046d473b0c63

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MEDISIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 2] représentée par Me Angélique ALVES, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 82 ***ooo§ooo*** Ordonnance rendue par mise à disposition

Source officielle

Page 15 sur 101

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TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En conséquence, - CONDAMNER solidairement la société FLAMIRO en sa qualité d'installateur de la cheminée litigieuse, ainsi que son liquidateur ès qualité, la SCP ANGEL-[J] prise en la personne de Me [J

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6216

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

expose que par acte sous seing privé en date du 05 août 2020, elle a donné à bail à la SARLU [Localité 2] PAPETERIE des locaux à usage commercial situés [Adresse 5] à [Localité 4] moyennant un loyer annuel

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

69466ac575782d5f06ef7442

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Décembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 06 Octobre

Source officielle
TJ

JLD

677c4ec96f491b6d26393c36

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

décision du PREFET DU BAS-RHIN prononçant le placement en rétention de pour une durée de quatre jours de la personne identifiée en l’état comme étant : [S] [M] né le 14 Février 1986 à [Localité 1] (ANGOLA

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

689a3589fd8239f1252f7261

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : Président : Madame GERMANI, Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : GROSSE : Le ...................

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8f5cdc6046d4705afcf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sud Impasse Paradou Bâtiment A1 13009 MARSEILLE représentée par Maître Mélanie ERBER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0053, et Maître Myriam ANGELIER

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158074e929a9d8fa43be

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0158874e929a9d8fa45b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b574e929a9d8fa489a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ALLIANZ IARD Dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
TJ

REFERES

69656715cdc6046d4711d3d8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Référé N° RG 25/00686 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRJO - Page - Expéditions à : Service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Gauthier DE LA PANOUSE -Me Alain DE ANGELIS - Me Thibault POMARES

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc27a9d5adc260622e6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SMBTP) [Adresse 11] [Localité 15] représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant

Source officielle
TJ

JEX

697f06b8cdc6046d477eb573

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

---------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [M] [C] [P] [O] né le 03 Mars 1979 à AMIENS (SOMME) 12 rue du Hamel 80270 AIRAINES représenté par Maître Angélique

Source officielle
TJ

Référés

69d6d221cdc6046d47929bfc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

nomination d’un administrateur provisoire                                 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente GREFFIER : Pauline ANGEL

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE LA FAMILLE

68f9257cde0ebe408da97ffc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE LA FAMILLE

68f9257ede0ebe408da9800f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67cb49d1835a1a5983238f19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me DE ANGELIS

Source officielle
TJ

JLD

68e7a52a033cf481c39a4312

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

entre : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE [Adresse 1] régulièrement avisé de la date et de l'heure de l'audience non comparant, Et Madame [L] [K] [V] née le 04 Avril 1989 à ANGOLA

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321a74e929a9d8fc574c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 819 062 548, sis 38 RUE LE PELETIER - 75009 PARIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Rep/assistant : Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

697823f6cdc6046d47d1faa2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14]) DEFENDEUR : Madame [B] [E], [F] [S] née le [Date naissance 7] 1994 à [Localité 17] (01) [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Guillaume ANGELI

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