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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
670966ad06866c0645d1a9a9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleJ.L.D. HSC
670966b006866c0645d1aa0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée. M.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661ebd95a0f635033634be6d
16 avril 2024
16 avril 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
écialc/DEFENDEUR
6633d8cbc0d3e3fe99d166b5
18 avril 2024
18 avril 2024
Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte ZERGUA Malek L’agent du greffe lors des débats : DIENNET
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
ée par Maître Frédéric PASCAL avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
6633d8cbc0d3e3fe99d166c0
18 avril 2024
18 avril 2024
Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte ZERGUA Malek L’agent du greffe lors des débats : DIENNET
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668440a38bcff606d9c41629
2 juillet 2024
2 juillet 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668440a58bcff606d9c4167a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4053e3bdd077851aba
9 juillet 2024
9 juillet 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955f4428384b762e620c3
4 janvier 2025
4 janvier 2025
affirme qu'il ignorait que la fausse carte de résident ne lui permettait pas d'accèder au territoire; qu'il explique vouloir venir en France pour se soigner ; qu'il indique souffrir d'hypertension et de diabète
Source officielleJ.L.D. HSC
6785617caaacbea0fe67f7c1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleJLD
68a4ce244a24c6addadba73b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67ec2af1dd062d9f810e06d6
1 avril 2025
1 avril 2025
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX
67ec314edd062d9f810e1e18
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle justifie souffrir d’un diabète insulino-dépendant. Elle bénéficie d’un accompagnement socio-éducatif et dans ce cadre des recherches aux fins de relogement ont été entreprises.
Source officielleJLD
67f6d0d1a9d5adc260623bdc
9 avril 2025
9 avril 2025
En plus je suis diabétique. J’avais mes papiers et certes j’ai fait le con. C’est la première fois qu’ils retirent mes papiers. Il y a ma famille.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
686423870bb2f8a66ca5f419
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
686423890bb2f8a66ca5f482
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658abbf04ef7857ba176
7 avril 2025
7 avril 2025
sera rappelé que le poste de préjudice “souffrances endurées” est de nature à indemniser les souffrances tant physiques que morales endurées par la victime du fait des atteintes à son intégrité, sa dignité
Source officielleJ.L.D.
679aad18e9a46d1f5a76b4e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée. En l’espèce, il résulte des derniers certificats médicaux et de l’avis motivé du Dr [W] que M.
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21e47251e2b242165d5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il fait valoir qu’il a subi un accident vasculaire cérébral et qu’il présente des difficultés visuelles, un diabète, une broncho-pneumopathie chronique obstructive, une pneumopathie interstitielle diffuse
Source officiellePôle social
65b7f7f5858823c56e0caf98
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ralentissement psycho-moteur ainsi que sur le plan somatique, une DPC de septembre 2021 pour cycstadénopme séreux pancréatique avec pour conséquences fonctionnelles des diarrhées chroniques, une dyspepsie et un diabète
Source officiellePage 15 sur 50