TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maitre Eric SCHODER Maitre Quentin PANFILI Pôle civil de proximité PCP JCP

P438 (ccc) Décision du 19 juillet 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/07169 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5LN MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Véra ZEDERMAN, Vice-présidente assistée de Quentin

par Me BOUSKIA Samia de la CSR-avocas, avocat au barreau de Paris, vestiaire : L0017 ETABLISSEMENT PUBLIC [9] [Adresse 7] [Localité 6] Non-comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [S] [P] [J] [G] né le 20 Décembre 1994 en GUINEE BISSAU [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS [4], Absent représenté par Me Quentin

JUDICIAIRE DE CAEN JUGE DE L’EXECUTION MINUTE N° : 25/ AFFAIRE N° RG 25/00825 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JFVN Code NAC 78I Autres demandes relatives à la saisie mobilière JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Quentin

JUGEMENT 20L N° RG 22/05907 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WVR5 N° minute : 25/ du 08 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [D] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me Julie L’HOSPITAL Me Quentin

1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 25/01418 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2B6H N° de Minute AFFAIRE : [T] [H] C/ [I] [H] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Christophe DOLEAC Me Pulchérie QUINTON

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie SCHWILDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Quentin VRILLIAUX Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

le à Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT- CARRERE Me Yves MOUNIER Me Pulchérie QUINTON

le défendeur : *** Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée : le : 01/07/2025 à : Société [1] *** 1 ccc : - CPAM DE L’AUDE - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE

la SOCLOVA, quant à savoir si un remblaiement aurait été effectué au moment de la construction du [Adresse 6] et quant à l’appréciation de l’importance de l’aggravation liée à l’augmentation de la quantité

NATIOCREDITBAIL [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Maître Julio ODETTI, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat postulant et Maître Quentin SIGRIST de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocats au barreau

Mutuelle VIASANTE MUTUELLE MUTUELLE BLEUE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Xavier PIGNAUD de l’AARPI [Localité 2] AVOCATS - #G0739 représentée par Me Lauriane RAYNAUD - #A0657 représenté par Me Quentin

Janvier 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société [P] [1] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN, substituée par Me Quentin

représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, et Maître Sandra WEREY, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : [I] [X] Greffier : Quentin

le 14/09/2020 à Mr [M] [O] salarié Notification initiale du 29/09/2020 NIR [Numéro identifiant 1] Code recours : 89E DEMANDERESSE S.A.S.U. [1] [Adresse 3] [Localité 2] , rep/assistant : Me Quentin

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 1] MINUTE : AFFAIRE N° RG 25/00516 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-DADU Le Copie exécutoire + copie à Me [J] Copie

Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame BABA-AISSA, Juge Madame QUENTIN

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [K] [R] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin ATLAN

DBXC-W-B7K-FTNQ AFFAIRE : [I] [B] [V] C/ [F] [K] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin