CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 126 résultats pour « auditeurs des débats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69459ffc75782d5f06caef55

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION JUGEMENT ____________________________________________________________ Rendu par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0caae2cdc6046d4739ae82

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] [F] a acheté à Mme [B] [E] épouse [O], un véhicule d'occasion de marque Audi, immatriculé [Immatriculation 1]. Ce véhicule a été immatriculé la première fois en juillet 2013.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28af7e97b8c1829958579

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

EURL AUDIER Dont le siège social est sis [Adresse 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Non comparante EXPOSE DU LITIGE Mme [N] [P] a confié la réalisation

Source officielle
TJ

REFERES

69d5836ccdc6046d4773f7e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

greffe le 07 Avril 2026, date indiquée à l’issue des débats.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

69d69a19cdc6046d478e5052

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A titre liminaire, il y a lieu de rappeler que la procédure de vérification des créances est indivisible entre le créancier, le mandataire liquidateur et le débiteur.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188513cdc6046d4746b04c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et du délibéré Madame Mariette DUMAS, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du délibéré Madame Isabelle SANCHEZ, Cadre Greffier, DÉBATS A l’audience publique du 24

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a90acdc6046d479b8eee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 379 625 486 dont le siège social est situé [Adresse 3] et agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75b6cdc6046d477e6ae6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

23 Juillet 1996 à [Localité 1] (COTE D’OR) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Adrien UBERSCHLAG, demeurant [Adresse 4], avocat au barreau de Dijon, A rendu l’ordonnance suivante : DEBATS

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1f9cdc6046d472c1504

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

/01644 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2USA 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Marie BAISY Me Lucie TEYNIE Rendue le DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX Après débats

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a173b7bcdc6046d4725ab7f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 501 802 615, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Paris (75016), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6a189ee4cdc6046d4748c1c6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il produit aux débats, en ce sens, neuf pièces.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7f7cdc6046d473a9a3c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les allégations de Monsieur [Q] [X] quant à l’existence des désordres, sont corroborées par le rapport d’expertise amiable produit aux débats.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a8e1cdc6046d479b8c04

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Commmerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 493 377 337 dont le siège social est situé [Adresse 2] et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65bd401346d547e419ff3797

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 FEVRIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame DELMAS, F.F Greffier lors des débtas

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

6a0b70cdcdc6046d471e2ff8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En présence de [A] [F], auditrice de justice.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d502fc178212f7fbd5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

€, immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le numéro 542 063 797, dont le siège est [Adresse 13], représentée par ses dirigeants sociaux dument habilités à cet effet et domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65bd45f146d547e419ffb33b

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Par conséquent, il y a lieu de faire droit à la demande de réouverture des débats.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a914cdc6046d479b8fa4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 450 760 780 dont le siège social est situé INNEOS, [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
TJ

Adjudications

69d7fee1cdc6046d47af7425

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

202,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce des Sociétés de PARIS sous le numéro 542 097 902, ayant son siège social [Adresse 1], poursuites et diligences de son directeur général en exercice audit

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e69ee2cdc6046d47f29679

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MINUTE N° : 26/00126 JUGEMENT DU 10 Avril 2026 N° RC 25/05661 DÉCISION Réputée contradictoire et en premier ressort [E] [U] épouse [S] ET : [Z] [R] Débats à l'audience du 29 Janvier

Source officielle

Page 15 sur 507

← PrécédentSuivant →