CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 276 résultats pour « seconde audience »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

6a15e69ccdc6046d47058249

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le débiteur et ses créanciers ont été convoqués, par les soins du greffe par lettres recommandées, à l'audience du 16 décembre 2025.

Source officielle

Page 15 sur 714

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX Protection sociale

69ef37aecdc6046d47b2c594

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Et le présent jugement a été signé par Madame MALAROCHE, présidente du pôle social du tribunal judiciaire et par Madame SEGONDS, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
TJ

JCP FOND

69ea9457cdc6046d474ef990

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

décompte arrêté au mois de septembre 2025, - juger et ordonner que la dette locative sera réactualisée au jour de l'audience, y rajoutant les mois d'octobre 2025 à mars 2026, et prenant en compte les

Source officielle
TJ

HAGUENAU Surendettement

69d6d4e9cdc6046d4792d806

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les parties ont été initialement convoquées à l’audience du 5 novembre 2025. Après renvoi, l’affaire a été utilement appelée et retenue à l’audience du 3 février 2026.

Source officielle
TJ

JCP

6a10bfe9cdc6046d479d4f93

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les parties ont été convoquées par lettres recommandées avec avis de réception par le greffe à l’audience du 5 mars 2026.

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

694aeff175782d5f06637e47

T. Judiciaire

26 novembre 2025

26 novembre 2025

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 24 septembre 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9bfcdc6046d479b9c33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les parties ont été convoquées à l'audience du 3 novembre 2025. L'affaire a été renvoyée à deux reprises à la demande des parties et a été utilement évoquée lors de l'audience du 2 mars 2026.

Source officielle
TJ

REFERES

69d9976dcdc6046d47d3e797

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’affaire a été appelée à l’audience du 16 mars 2026. La SCI DEFONTAINE a comparu et a maintenu sa demande d’expertise judiciaire.

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

69c59b65cdc6046d47156ae1

T. Judiciaire

25 mars 2026

25 mars 2026

L’affaire a été appelée une première fois à l’audience du 29 janvier 2025 puis renvoyée à la demande des parties à l’audience du 28 mai 2025.

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69e91f4ecdc6046d472d3f10

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PAU N° 26/79 -------------------- DU 03 AVRIL 2026 CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE N° N° RG 25/00007 - N° Portalis DB2A-W-B7J-GBEI JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIERE DU 03 AVRIL 2026 AUDIENCE

Source officielle
TJ

Surendettement

69d56692cdc6046d4771a24c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme [I] et ses créanciers ont été convoqués à l'audience du 16 mars 2026 par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, adressée quinze jours avant l'audience.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9648fcdc6046d47d02370

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ainsi qu'à la note d'audience.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51c9cdc6046d477ba6e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

d’autre part Date de la première audience : 04/11/2025 Date de la mise en délibéré : 05/02/2026 EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable signée le 14 avril 2022, la société SOGEFINANCEMENT a

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

69dd39e7cdc6046d471f22a8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La prescription n'est pas davantage acquise s'agissant du second grief invoqué par M.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12a4cdc6046d475afecd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’affaire a été évoquée à l’audience du 08 avril 2026, à laquelle la partie demanderesse représentée a maintenu sa demande.

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

6a0f825fcdc6046d477f89c4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Q] [J] devant le président du tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant selon la procédure accélérée au fond, afin de voir : - condamner M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a1886b2cdc6046d4746d2b0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon assignation du 3 mars 2026 enregistrée sous le numéro RG 26/00326, Madame [W] [Y] a fait assigner Monsieur [P] à l'audience du 26 mars 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea844cdc6046d473e9fc9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

C’est dans ce contexte que les parties étaient appelées à l’audience du 12 février 2026, date à laquelle l’affaire était plaidée.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69d57ea0cdc6046d47738dc9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Après débats à l'audience du 06 Février 2026, a rendu l’ordonnance de référé suivante, mise à disposition conformément à l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a10a334cdc6046d479b1973

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 15 janvier 2026, l’audience des plaidoiries a fait l’objet d’un second renvoi afin que les parties incluent dans leurs écritures : - leurs observations sur l’opportunité d’un sursis à statuer jusqu

Source officielle