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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e301fcdc6046d475d6816
20 mai 2026
ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est [Adresse 17] représentée par Me Gérald FROIDEFOND avocat au barreau de POITIERS S.A.
REFERES 2ème Section
66103ce7c9ea95b316fdf653
5 avril 2024
IARD &SANTE Contrairement à ce que soutient la SA ABEILLE IARD &SANTE, les requarants justifient de l’intervention de la société SBE chargée du lot électricité .
Chambre 8 REFERES
697c6961cdc6046d473a3a03
8 janvier 2026
ABEILLE IARD & SANTE SA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES **** EXPOSE
REFERE
69cece8fcdc6046d47e7875e
2 avril 2026
tous les six représentés par Me Marine BARBE substituant Me Frédéric DUTIN de la SELARL DUTIN, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, DEFENDEURS : SYNDICAT DES APICULTEURS DES [Localité 6] NOMMÉ “L’ABEILLE
Référés
675a130f3bace64ddb46bea7
11 octobre 2024
La SA ABEILLE IARD & SANTE réclame débouté et 1200 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Référé
6986962ecdc6046d474bc824
7 janvier 2026
ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, société anonyme IARD au capital de 178 771 908,38 euros immatriculée au RCS de [Localité 23] sous n° 306 522 665, ès qualité d’assureur de
Référés Cabinet 2
69d6b047cdc6046d478fe27c
8 avril 2026
W-B7J-7FJP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [Q], né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Grosse délivrée le 08 Avril 2026 À -Maître Pascal CONSOLIN -Maître Etienne ABEILLE
Chambre 10 cab 10 J
663134a619f939ca6242d07b
29 avril 2024
ABEILLE IARD & SANTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 14] - [Localité 17] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY
Référés Cabinet 3
669640b1f5112d8edd056899
12 juillet 2024
Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Me Sofien DRIDI à Me Etienne ABEILLE
2ème Chambre Cab1
68681f164965b5d9df317451
4 juillet 2025
[G] [F] (Me Elie ATTIA) C/ Compagnie d’assurance ACM IARD (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Référés Cabinet 1
686eb68e72b5e5e648cb2400
7 juillet 2025
PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE
Chambre référés
69d01f75cdc6046d4706b248
3 avril 2026
ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES S.C.I.
6ème chambre 1ère section
668445588bcff606d9c53bf4
2 juillet 2024
Les sociétés PATRICK AROTCHAREN, MAF, TRADI CARRELAGE ASSOCIES et ABEILLE IARD & SANTE n’ont pas constitué avocat.
Chambre 3 cab 03 C
66158578db5098996d5a9132
9 avril 2024
ABEILLE IARD & SANTE, anciennement AVIVA ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe REFFAY de la SCP REFFAY ET
6a0cbeb6cdc6046d473b1231
19 mai 2026
ABEILLE IARD ET SANTE en qualité d’assureur TRC-DO-CNR de la SNC ALPHA [G] Société QBE EUROPE, intervenant volontaire Société ERGO VERSICHERUNG AG, intervenant volontaire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
Chambre 9 cab 09 F
6688377d342d338c20d2cbe0
ABEILLE IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 11] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 538 S.A.S.
Section des Référés
686d6c12a2273490db10a565
8 juillet 2025
ABSIDES INGENIERIE et la S.N.C.
2ème chambre Cab4
695d64f075782d5f06006b7b
6 janvier 2026
ALLIANZ IARD (la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier
REFERES 1ère Section
66158321db5098996d5a440d
8 avril 2024
SES REPRESENTANTS LEGAUX [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocats au barreau de BORDEAUX Compagnie d’assurance ABEILLE
Service des référés
67ed8126da9e15c5131fb5af
2 avril 2025
Abeille IARD & Santé (ci-après la société Abeille - police n° 76636452), en charge du lot coulage de planchers, - la S.A.S.
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