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633 résultats pour « Algans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

686c264ddd7001754d62080f

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [Y] [B] de nationalité Albanaise né le 09 Octobre 2006 à [Localité 4] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

686c2650dd7001754d62085c

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [T] [Z] de nationalité Albanaise né le 06 Juin 1999 à [Localité 4] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

686d77cba2273490db10c9f4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [T] [Y] de nationalité Albanaise né le 02 Juillet 2004 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66b2730ad90d454e62efafd0

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

par la toque ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alann

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3fa04cdc6046d4753e832

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

DE JONCTION ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à 13h55 Nous, Alan

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860df1cdc6046d4736a655

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GROUPE REGIS ROCTON [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Pierre-alban BERNARDIN, avocat au barreau de TOURS DÉFENDEURS : Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd50a6e85d0474bddb440a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[H] [I] né le 21 Mai 2001 à [Localité 5] (ALBANIE) de nationalité Albanaise actuellement maintenu en rétention administrative préalablement avisé et présent à l’audience, assisté de Maître Luc BASILI,

Source officielle
TJ

JLD

68dd871b548223b2c7ac69a5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [O] [G] de nationalité Albanaise né le 23 Janvier 1999 à [Localité 4] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

68dd8752548223b2c7ac6c71

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [L] [D] de nationalité Albanaise né le 01 Mars 2001 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle
TJ

Chambre 04

670eaf021c3411ff345287dc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 24/10416 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YYOF ORDONNANCE D’INCIDENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Mme [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b39c0d3e3fe99caddb9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine

Source officielle
TJ

JLD

66964135f5112d8edd057cf6

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vu le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [V] [D] de nationalité Albanaise né le 05 Mars 1995 à [Localité 1] (ALBANIE

Source officielle
TJ

Chambre 04

669959ab07d408f8d4c14b74

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AVANSSUR, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE LA S.A.

Source officielle
TJ

JLD

6866e054d33109fd079b48f1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [X] [G] de nationalité Albanaise né le 29 Novembre 1983 à [Localité 2] (ALBANIE

Source officielle
TJ

JLD

67ed95fcda9e15c51320018e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [W] [R] de nationalité Albanaise né le 02 Novembre 1990 à [Localité 3] (ALBANIE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6686e859e74459e0c7ed229c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

rendue le 01 Juillet 202 DEMANDEURS Monsieur [F], [K], [J] [A] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [D], [Y], [O] [M] épouse [A] [Adresse 2] [Localité 4] Tous les deux représentés ensemble par Maître Alan

Source officielle
TJ

Référés

6a10b539cdc6046d479c691c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

lavabo, vestiaires et toilettes, ainsi qu’un bâtiment contigu d’environ 20m² à usage de réfrigérateur et sanitaires pour le personnel, un parking et une autre réserve, le tout situé [Adresse 3] à Saint-Alban

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88bbb3ea43407b9fbce79

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentée par Me Stéphanie BOEUF, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par son collaborateur, Me Hicham DIDOU, avocat au barreau de STRASBOURG DEFENDEURS : Madame [I] [S] née le 14 Mars 1991 en ALBANIE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697c31f9cdc6046d473296f3

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Romaine MARQUAND-GAIRARD-CASABIANCA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [I] [B] née le [Date naissance 1] 2001 à ALBANIE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909040974f11989f34d2566

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

société [Localité 3] HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [T] [S] né le 30 Janvier 1976 à ALBANIE

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ALGANS, Pierre, Marcel, René

SIREN 917732174Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ALGANS ABREVIATION : "S.E.E. ALGANS"

SIREN 399909266Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/04/2026

Voir →

Créations

ALGANS, Jérémy André Jean-Philippe

SIREN 817915564Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/02/2026

Voir →

Modifications diverses

ALGANS, Maxime

SIREN 984995621Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

16/09/2025

Voir →

Radiations

ALGANS, Nino

SIREN 985397413Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/08/2025

Voir →