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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch2 Divorce
69600ec0cdc6046d47ab6691
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au barreau de ROANNE JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe par Mickael GUILLAUMAIN, juge aux affaires familiales qui l’a signé avec Christophe ALLOIN
Source officielleDeuxième Chambre
67115a36ffbc793219adb26d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/00049 - N° Portalis DB22-W-B7H-RXGX DEMANDEUR : [W], [F] [R] représenté par Me Jacques BLANCHET, avocat au barreau d’ALENCON, vestiaire :, Me Audrey ALLAIN
Source officiellePCP JCP référé
67081b3e89f19e8c50f8d7ae
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ELOGIE-SIEMP, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 à Madame
Source officielle2ème chambre 2ème section
6686e896e74459e0c7ed260f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 21/06776 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUN4L DEMANDERESSE Mme [K] [F] [H] [P] épouse [Y] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alain
Source officielle2ème chambre 2ème section
66352b7ee4b5292aaa663033
29 avril 2024
29 avril 2024
BROGI ET NOTAIRES ASSOCIES AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Me Alain RAPAPORT - #K0122 représentée par Maître Thomas RONZEAU
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895bd7428384b762e6394b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Nous, Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Tiana ALAIN
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895be0428384b762e63a3f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #J0014 Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Tiana ALAIN
Source officielleCharges de copropriété
68223d383cb412de3258f3d2
2 avril 2025
2 avril 2025
352J-W-B7I-C34JL DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet Paul GABET, SA AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN
Source officielleCharges de copropriété
68223d3c3cb412de3258f4dd
2 avril 2025
2 avril 2025
Copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet SECRI GESTION, Administrateur de biens, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN
Source officielleService de proximité
67f81da1cf40727a00440fd8
4 avril 2025
4 avril 2025
l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 04 Avril 2025 par Monsieur GOUTH Alain
Source officielleService de proximité
67f81da2cf40727a00440ff0
4 avril 2025
4 avril 2025
l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 04 Avril 2025 par Monsieur GOUTH Alain
Source officielleService de proximité
67f81da4cf40727a0044102d
4 avril 2025
4 avril 2025
l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont aux demandeurs ; Ainsi jugé en audience publique le 04 Avril 2025 par Monsieur GOUTH Alain
Source officielleCharges de copropriété
67f95ed80ea89248182a5b1f
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 2], représenté par son syndic le Cabinet EGIM, SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83747251e2b2424bc69
15 janvier 2024
15 janvier 2024
avocat plaidant, vestiaire #P182 DEFENDEURS CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS représentée par Me Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0295 Association LE CLUB ALPIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ba9be559e460cd1e406eed
25 janvier 2024
25 janvier 2024
RHONE Service Contentieux Général [Localité 5] Représentée par Madame [X] [F], munie d’un pouvoir Composition du tribunal : Présidente: Madame Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur: Monsieur Alain
Source officiellePôle social
65bc61c44fb290a3460740aa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 4] comparant en personne DEFENDERESSE : DEPARTEMENT DU NORD DAJAP [Adresse 2] [Localité 3] dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain
Source officiellePôle social
65bd3e3846d547e419ff088b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Localité 3] comparant en personne DEFENDERESSE : [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Mr [W] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Muriel DESURMONT, Assesseur: Alain
Source officielle19ème chambre civile
65c3d9b5c432ce7d11a6fa67
2 février 2024
2 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19ème chambre civile N° RG 23/05164 DEMANDERESSE Mme [P] [N] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Delphine ALLAIN - #PC193 DEFENDEURS S.A.S.
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d9dcc432ce7d11a6ff91
2 février 2024
2 février 2024
394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : ELOGIE-SIEMP Société Anonyme dont le siège social est situé[Adresse 4]e - [Localité 2] représentée par la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c1a5d2ded2ab7c85bb3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
représentée par Me Patrick EVRARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0132 ________________________ Nous Lise DUQUET, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Tiana ALAIN
Source officiellePage 16 sur 144