. (…) Par la suite, la SARL PETITES LOCATIONS a partiellement remplacé les canalisations des colonnes montantes de l’immeuble depuis la chaufferie située en sous-sol jusqu’à son appartement.

fortement corrélée à son activité professionnelle »le certificat du docteur [W] [R], médecin de prévention, du 3 mars 2024 certifiant qu’elle avait recours à des gestes répétitifs et d’une flexion de la colonne

comptes des exercices 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et votant les budgets prévisionnels 2014, 2015, 2016 et votant le fonds travaux et les travaux (remplacement de la colonne

liquidation judiciaire relève exclusivement des pouvoirs du liquidateur, agissant dans le cadre des articles L. 642-18 et suivants du Code de commerce, la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE n’ayant vocation qu’à être colloquée

social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL CHAMBET NICOLAS, avocats au barreau d’ANNECY SELARL [M] [I] en qualité de liquidateur judiciaire de la société [Adresse 9] et de la Société COLONGES

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 24/02282 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM2K le 14 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR

Il sera relevé que le décompte produit par la demanderesse ne permet pas d’identifier si les montants apparaissant dans la colonne débit sont des financements ou des impayés des échéances.

Par ailleurs, au vu du descriptif des parties communes de l'immeuble à la page 61 dudit règlement, les colonnes d'évacuation doivent être considérées commes des parties communes, en sorte que le branchement

La somme dont le paiement est demandé correspond à des charges apparaissant dans la colonne « autres » de « Sommes dues », sans qu'aucun justificatif des sommes demandées ne soit produit ni aucune régularisation

En l'espèce, le Docteur [V] [Y], médecin consultant, note que d'après le rapport médical d'évaluation d'après examen sur pièces, il n'y a pas de blocage de la colonne des pouces (blocage métacarpo phalangienne

moitié des frais scolaires, des frais liés aux études supérieures, des frais de voyages scolaires et séjours pédagogiques, des frais d'activités extra-scolaires sportives, culturelles ou associatives, colonies

Aucun trouble manifeste n’est caractérisé alors que monsieur [H] a tout fait pour médiatiser la situation dont il se plaignait en s’exprimant dans les colonnes de nombreux media.

(pièces [R] n°10 et 12), que l’expert n’a relevé aucune trace d’effraction, ni à l’extérieur sur les ouvrants du véhicule, ni à l’intérieur sur les organes de direction de celui-ci (« verrouillage colonne

RAPPELLE les mesures portant sur la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant sont exécutoires à titre provisoire ; DIT que les frais exceptionnels (frais de santé non remboursés, colonies

chez chacun des parents Disons que les frais de scolarité, frais extra-scolaires, conjointement décidés, les frais médicaux et para-médicaux restant à charge, les frais exceptionnels ( notamment, colonies

Ces infiltrations ont été imputées à un écoulement d'eau provenant de la colonne d'évacuation des eaux pluviales de l'immeuble.

Il a également relevé que la boite de vitesse est perforée, qu'il existe un jeu excessif de la colonne de direction et un défaut de rotule.

en lamellés-collés et d’autre part, à la réalisation d’une chape liquide dans le garage Certes, la simple lecture du procès-verbal de réception en date du 13 juin 2018 fait apparaître que dans la colonne