CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

412 résultats pour « Hohmatter »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

69cd5e4fcdc6046d47c63763

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER « LES PARISIENNES D’[Localité 1] », représenté par son syndic, la SARL CITYA IMMOBILIER PECORARI, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle

Page 16 sur 21

← PrécédentSuivant →
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbe2980a82f59dc20be

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [B] [G] [R], demeurant [Adresse 3] (ALLEMAGNE) représenté par Me Juliette BOUZEREAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Thomas HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf14965b5d9df31e04f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[X] [D] [Adresse 3] Défenderesse représentée par Maître Christophe GUEGUEN, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Référés

6809424efa1497b96f2d3ebc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ [Adresse 1], représenté par son administrateur provisoire, MAÎTRE [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a191fc0ddb77892695c3d0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représenté par son syndic, la société HEURTEVENT P.E. exploité sous le nom commercial IMMOMAX, Société à responsabilité limitée à associé unique [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174720cdc6046d47268e6e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COFIDIS [Adresse 3] [Localité 1][Adresse 4] représentée par Me Xavier HELAIN, avocat au barreau d’ESSONNE D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68f147f688dcb0e97e90b9f3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame [W] [K] [B] [V] épouse [L] [M] Logement 6 Etage 1 1 Rue Ernest Meissonnier 44100 NANTES non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY GREFFIERE : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6733b2bd264fe014c41f97f6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

H] épouse [K] demeurant 16 rue des Bouchers - 1er étage - 28000 CHARTRES non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6865822a72b7e1b6bf1dc54e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jérôme DEBEAUCE de la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS, demeurant 20 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS, avocats au barreau d’ORLEANS, D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5c2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant 48 Rue du Faubourg la Grappe - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80147251e2b2424ba4e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

URGENCE DOCTEURS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuelle HOFFMAN ATTIAS de la SELARL HOFFMAN, avocats au barreau de PARIS - #C0610 DÉBATS A l’audience du 19 Décembre 2023, tenue

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a503033cf481c39a3654

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEMANDERESSE La Société BATIGÈRE HABITAT, société anonyme d’HLM à conseil d’administration [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marc-Robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS - #C1364

Source officielle
TJ

Service des référés

69655475cdc6046d471088d9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDERESSE LA SOCIÉTÉ BATIGÈRE HABITAT, société anonyme d’HLM à conseil d’administration [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marc-Robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS - #C1364

Source officielle
TJ

Jex

67fd506ae85d0474bddb3d3d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La société HOFFMAN.AI a pour sa part formulé les demandes suivantes : condamner la société ARKADY Inc à payer à la société HOFFMAN.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6238fc9e2cce3ec8851e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mai 1977 à BERNAY (27300) demeurant 56 Av du 15 août 1944 - 28200 MARBOUÉ non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631374119f939ca6242e4af

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Cabinet CSJC [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1364 Décision du 30 avril 2024 8ème chambre 1ère section N° RG 22/10130 - N°

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

686eb69472b5e5e648cb24f3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Z] [H] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Charlotte HOURMAT, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Marion LE GRAND, avocat au barreau de RENNES Mme [O] [B] épouse [H] [Adresse

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822972b7e1b6bf1dc51e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACON agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822c72b7e1b6bf1dc5b1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Décembre 1986 à CHARTRES (28000) demeurant 2 cité des Accacias - 28600 LUISANT non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6682edffd7288dcb2a00dad6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

QUADRAL PROPERTY sis [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1364 C/ DEFENDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER

Source officielle