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411 résultats pour « Lerien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea821cdc6046d473e9ce1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cette lésion a été consolidée à la date du 13 février 2020.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160ca3cdc6046d470850ae

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Cependant, concernant les demandes de provisions, elle fait principalement valoir, qu’ il n’existe à ce stade aucune preuve médicale suffisante permettant d’établir un lien direct entre les lésions invoquées

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une IRM réalisée le 31 mars 2023 ayant montré une légère augmentation de la lésion nodulaire à (x3 mm à droite, motivant une classification ACR 4 a nécessité la réalisation d’un prélèvement macro-biopsiques

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de la Main à [Localité 5] où il a été opéré pour exploration de la plaie, parage, suture de plaie profonde avec ablation de multiples corps étrangers, et avoir été informé de l’existence de graves lésions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f85cdc6046d479ad595

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 26 mars 2019 fait état des lésions suivantes : « douleurs dorso-lombaires » et prescrit un premier arrêt de travail jusqu’au 11 avril 2019.

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f40e2901d10fa3661a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° Portalis DB2H-W-B7I-ZT3L Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d80aa704a07f493443b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

parmi les inscriptions hypothécaires prises par le comptable, deux l'ont été pour un bien situé à [Localité 6] : - l'hypothèque n° 2017V84 du 10 janvier 2017 pour un montant de 2.648.698 euros sur lebien

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f750bcdc6046d477e5c6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le second point en litige porte sur l’existence d’une lésion fracturaire au niveau dorso-lombaire.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335afdc0d3e3fe99cadb42

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[T] [J] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Olivier LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI, substitué à l’audience par Me Patrick LEDIEU DEFENDERESSE : S.A. [13] [Adresse 1] [Localité 5] représentée

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

66a3ee18c63cd64a75c4cb90

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, SA au capital de 611.858.054 €, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 542 016 381, dont le siège social est [Adresse 6], prise en son établissement CIC [Localité 9] LELIEUR

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

662bf146e266e89ef1189e0d

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

de la demanderesse), - un certificat nominatif de dégrèvement adressé à son père, domicilié à [Localité 2], le 16 février 1959 (pièce n°4-6 de la demanderesse), - une attestation de la remise de la légion

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55828cdc6046d47709a50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La lésion peut être d’origine physique ou psychique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cda6cdc6046d47922b24

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il en découle une présomption d'imputabilité des lésions au travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8037ecdc6046d47afc4d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi, une rechute est caractérisée par un fait nouveau c'est-à-dire : - soit l'aggravation de la lésion après consolidation de la blessure, - soit l'apparition d'une nouvelle lésion après guérison.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91fcdc6046d47bff5a9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il fait valoir que le barème indicatif pour les lésions dont il a été victime du fait de son accident du travail justifie l’application d’un taux d’incapacité fixé à 35%.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc26acdc6046d473b5e59

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [F] [N] a présenté les blessures suivantes : - lésion du tendon d’Achille (doute sur une rupture partielle du tendon d’Achille sous réserve d’une échographie ; - contusion de l’épaule gauche

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160cb8cdc6046d470852b3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

À la suite de cet accident de trajet, Madame [F] [Q] a présenté diverses lésions et a bénéficié de soins médicaux, d’un suivi spécialisé et a subi une intervention chirurgicale.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfd2cdc6046d472be89b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

fait état d’un traumatisme par écrasement du membre droit avec une fracture ouverte avec perte de substance osseuse et nerveuse du membre inférieur ainsi que des troubles de vascularisation ; que les lésions

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0cd555cdc6046d473cdb5f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les radiographies de l'épaule ne mettaient en évidence aucune lésion traumatique. Le Docteur [Z] prescrivait un arrêt de travail de 7 jours.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9c3cdc6046d479b9c83

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il indique qu'aucune lésion n'a été constatée lors de l'accident.

Source officielle

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