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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6686f8bbe74459e0c7edaa58

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] a nécessité l’acquisition d’un siège de douche, deux poignées de soutien installées au niveau du WC et de la douche ainsi que l’aménagement d’une douche à l’italienne (coût à documenter) - Frais de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255d8d5cd4a87590f98c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Etant âgée de 80 ans lors de la consolidation de son état, il y a donc lieu de l’indemniser par l’allocation de la somme de 14 520 euros (1 210 euros le point).

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691afb995222181ceeb946b2

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

[N], sur le rond-point des 4 Chemins à Lamanon.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69ced404cdc6046d47e7f362

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En l’espèce, le taux d’incapacité est évalué par l’expert à 28 % et particulièrement : - à 4 % s’agissant de la raideur du poignet gauche, - à 8 % s’agissant de la raideur du poignet droit, - à 12 % s’

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

droit,un empâtement global du poignet droit,une cicatrice de face antérieure et interne du tiers moyen de la jambe droite, de 5 cm sur 1 cm, légèrement violacée.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d9edc432ce7d11a70157

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Elle a été opérée du poignet gauche et de la cuisse droite.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154b74e929a9d8fa39f7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

malfaçons sur les travaux réalisés, à savoir : " - Peinture de très mauvaise qualité, rugueuse avec beaucoup d'aspérité, d'irrégularité, coulures, très mauvaise finition autour des fenêtres, portes, poignées

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccbf6cdc6046d473c1dd4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

s'opposer à l'expertise judiciaire contradictoire et expose que contrairement aux allégations mensongères des demandeurs, il a parfaitement répondu aux attentes de ses clients et a notamment répondu point

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1288cdc6046d475afcfb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 06 juillet 2023, il a subi une deuxième intervention chirurgicale pour ostéosynthèse du radius droit (poignet) par plaque antérieure verrouillée.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd95a0f635033634be77

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

, la comparaison des deux états des lieux permet de constater que la poignée de la porte coulissante bougeait à l'entrée des lieux des locataires.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a522033cf481c39a4057

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

306 522 665) prise en qualité d’assureur de Mr [S] [L] [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Eric POILLY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c575bcdc6046d4738ac09

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Faute de conciliation des parties sur ce point, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cb86c1f8a20b910f7e086

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

charge du syndrome du canal carpien, au titre de la réglementation professionnelle, à l'exécution de "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cbf671f8a20b910f9001b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

charge du syndrome du canal carpien, au titre de la réglementation professionnelle, à l'exécution de "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855f9dcdc6046d4720f6d9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[S] [T] sollicite sur ce point le paiement de la somme de 37.062 euros sur la base d’un taux horaire de 24 euros, et d’une période de 179 semaines.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. – Mobilisation du poignet gauche correcte dans tous les plans. – Flexion extension du coude gauche : correctes. – Pas d'atteinte de la prono- supination. – Absence d'amyotrophie.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b32c0d3e3fe99cadd2a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Entorse poignet gauche ». Par décision en date du 5 mars 2018, la caisse primaire d’assurance maladie de [Localité 5]-[Localité 4] a pris en charge l'accident du travail du 21 février 2018 de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e440cd0f0b3d011599

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il a indiqué qu’il effectuait des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet, des travaux comportant de nombreuses saisies manuelles et/ou manipulations d’objet et des travaux comportant

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579bd72b7e1b6bf1d7bb5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En conclusion de son rapport, le médecin-expert conclut que «Au vu des éléments communiqués, des doléances de Madame [X] [G], de l'examen clinique objectivant une mobilisation normale du poignet et des

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67fff64902ef4af38960c2ad

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a expliqué avoir été en arrêt maladie du 16 mars au 31 décembre 2024 suite à un accident de fracture de son poignet alors qu'il travaillait dans un centre de tri.

Source officielle

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