CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

452 résultats pour « Alambert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f8345ecf40727a00447352

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [O] né le 19 Mai 1969 à AIX EN PROVENCE (BOUCHES-DU-RHONE) 182 Chemin De L'Oreille 30250 AUBAIS comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux

Source officielle

Page 17 sur 23

← PrécédentSuivant →
TJ

Saisies immobilières

67f035b602fc178212f8292c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

son syndic le cabinet LOISELET ET DAIGREMONT [Localité 15] SUD C/ [D] [B] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT, juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035bc02fc178212f829e8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE [17] - [Adresse 8] C/ [S] [U] épouse [K], [G] [K] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste TAVANT,, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589dfbbf04ef7857c19fd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DIAC, dont le siège social est sis 14 avenue du Pavé Neuf - 93168 NOISY LE GRAND CEDEX Représentée par Me Patrick ALBERT, Avocats au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [F] [L] né le 07 Janvier

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a192020ddb77892695c4a0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

2] [Localité 3] Non représentée Décision du 11 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 19/04310 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPBGV COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Albert

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b949b25a029d9e20daedce

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[V] [I] 1 bis rue Albert 1er de Belgique 62000 ARRAS expert inscrit sur la liste de la cour d’appel de DOUAI, lequel pourra prendre l’initiative de recueillir l’avis d’un autre technicien, mais seulement

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe5c6af9fd1f809489a2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OUEST PROVENCE HABITAT TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec4fcdc6046d47ae2894

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° Portalis DBW2-W-B7J-MZYK AFFAIRE : [V] [W] / Société EOS FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686eb22472b5e5e648caf72b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dossier : N° RG 19/10763 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UOFY N° de minute : Affaire : [16] RHONE / [R] ORDONNANCE Ordonnance du 14 Janvier 2025 le: Expédition et copie à : la SELARL [8] Me Guy ALBERT-BRUNET

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a6e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

313 Terrasses de l’Arche 92000 NANTERRE représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELARL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1922 [R] [H] [N] 46-52 RUE ALBERT

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

69d6cd78cdc6046d4792281f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

22/02043 - N° Portalis DBZQ-W-B7G-FF5M PARTIE DEMANDERESSE : Madame [S], [L], [N] [V] épouse [B] née le 28 Février 1990 à DUNKERQUE (59140) de nationalité Française 19 rue Albert

Source officielle
TJ

JCP

670841ae89f19e8c50fc764e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SUD Vos Ref : 41429628349002 domiciliée : chez BPCE FINANCEMENT AGENCE SURENDETTEMENT TSA 71930 59781 LILLE CEDEX 9 non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT

Source officielle
TJ

JCP FOND

66fefa4d172da17169ec35cf

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Dossier + Copie délivrés à : Copie au Préfet Le : DEMANDEUR(S) : Monsieur [Z] [V] né le 17 Septembre 1967 à [Localité 6] de nationalité Française domicilié : chez SCP ALBERT

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

668f99998dee2c23d20f9f63

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CAILLAUD [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Benoît ALBERT substituant Me Thibaut EXPERTON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [I] [Z], [L] [H] [Adresse

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

678032eb9c3ba90f51dc5add

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 8] représenté par son syndic la cabinet LIMA DS GESTION SASU C/ [L] [I] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Amélie DRZAZGA, Juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

67858ba3aaacbea0fe688703

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DB2G-W-B7H-IQ7H EA République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Dans la procédure introduite par : Madame [N] [K] fille de feu Monsieur [E] [R] demeurant 123 rue du docteur Albert

Source officielle
TJ

JCP

67f83468cf40727a00447468

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[F] [R] 4 Impasse Des Jardins 30320 SAINT GERVASY représenté par Me Karine JAPAVAIRE, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

JCP

67f8346fcf40727a00447515

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ERILIA 72 Bis Rue Perrin Solies 13006 MARSEILLE 6ÈME représentée par Maître Claire DEMOUGIN de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocats au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65a18c1e0ddb77892692d153

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

] [T] 30, rue Anatole France 93130 NOISY-LE-SEC Monsieur [M] [T] 64, avenue Gambetta 94700 MAISONS ALFORT Monsieur [X] [T] 105, avenue de Gravelle 94410 SAINT-MAURICE Monsieur [F] [T] 40, avenue Albert

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7bfa8cdc6046d470db54b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BORDEAUX-BAGATELLE CPAM DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : la SELAS FPF AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Monsieur Jean ALIBERT

Source officielle