SCHINDLER Représentant : Me Jean-jacques DIEUMEGARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0715 Société SAS LAZZI Représentant : Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB

Que le voyant moteur s’allumait également sur le tableau de bord et que l’ordinateur de bord faisait été d’une anomalie antipollution et d’un désencrassement filtre diesel (FAP) - elle a alors écrit au

ABEILLE IARD Es qualité d’assureur de Monsieur [J] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 13 rue du Moulin Bailly 92271 BOIS COLOMBES CEDEX représentée

sur certains bois et ce malgré la pose de piège S, il y a bientôt deux années.

Une première chambre froide se situe à proximité directe du comptoir de vente, elle est en très bon état. Le sol et les murs carrelés ainsi que le plafond de la boutique sont en très bon état.

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/01608 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2VRG Minute

qui a déposé des conclusions soutenues oralement : Soulève in limine litis l'incompétence du tribunal judiciaire de Paris et demande le renvoi des parties devant le tribunal de proximité d'Aulnay-sous-Bois

cellier-buanderie, un WC indépendant, et au second niveau, un palier desservant deux chambres et une salle de bains avec WC ; Dans le bâtiment des garages souterrains, [Adresse 11], - LE LOT N° 90, un box

leur courrier du 15 juillet 2024 et tenant à * rechercher les causes d’infiltrations au niveau de la salle d’eau * assure l’étanchéité de la porte palière et des portes fenêtres du salon * assurer le bon

Que cette nouvelle étape multiplie les diligences à effectuer pour les demandeurs et que bon nombre de conciliations se soldent par la rédaction d’un constat de carence du fait de l’absence des parties

Je constate que par rapport à cette première borne, les tas de branches mortes débordent sur la limite de propriété.

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/08557 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3VGP Minute

Me [S] [O] entendu en ses observations ; sur son état de santé, il a été vu par un médecin au moment de son malaise mais il s’est borné à regarder son état de santé au niveau de son malaise mais pas pour

] représentée par Me Axel DE VILLARTAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant ET : DEFENDEUR : Monsieur [D] [W] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant EXPOSE DU LITIGE Suivant bon

le à EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable du 1er juin 2016 et acceptée le même jour, la SA COFIDIS a accordé à Monsieur [Z] [A] un crédit affecté à l’achat et l’installation d’un poële à bois

MAJESTIQUE a consenti à Monsieur [S] [N] un acte de vente en l’état futur d’achèvement d’un bien en copropriété dépendant d’un ensemble immobilier dénommé « Le Majestique » sis à Créteil, Rue du Petit Bois

certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées à Maître [A] [H], membre de la SARL [Localité 5] - MIGNOT Maître Audrey LISANTI Maître [W] [Q] EXPOSE DU LITIGE Selon bon

00375 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EA54 Minute n°2026/279 JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS : Madame [W] [Q], demeurant 86, Route de Volkrange - 57700 HAYANGE, représentée par Maître Anne-Sophie BOUR

L’état des lieux d’entrée, établi contradictoirement, fait état d’un logement en bon état général, les seuls désordres constatés étant la présence de 11 trous non rebouchés dans le séjour, deux trous dans

S’agissant du bord la toiture du garage, ils arguent qu’il peut être coupé pour un parfait alignement avec le mur.